Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
126 091 résultats pour ""PITA""
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 17·fr
    ...sentant le quart au moins du capital social. **Assistance aux Ass...
  • Journal Officiel·2015 / N°072·page 23·fr
    ...Poser l'indication d'hospitalisation d'un patient présentant une i...
  • Journal Officiel·2016 / N°032·page 9·fr
    ...résidents pour les services hospitaliers et les départements de l'...
  • Journal Officiel·2021 / N°055·page 17·fr
    ...e, l'assurance maladie et le capital décès. Art. 3 - Le ministre ...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 2·fr
    ...onnels du personnel médical hospitalo-universitaire 174 Arrêté du ...
  • Journal Officiel·2013 / N°061·page 14·fr
    ... de prévoyance sociale et de capital décès, conformément à la régl...
  • Journal Officiel·2019 / N°035·page 13·fr
    ...cial et les sociétés dont le capital appartient directement et ent...
  • Journal Officiel·1985 / N°009·page 13·fr
    ...risant l'Etat à souscrire au capital de la Société Tunisienne des ...
  • Journal Officiel·2010 / N°096·page 7·fr
    ...résidents pour les services hospitaliers et les départements de la...
  • Journal Officiel·2024 / N°037·page 13·fr
    ...sciences de Monastir | Hétéro-épitaxie et ses applications | | ...
  • Journal Officiel·2026 / N°052·page 28·fr
    ...édecins relevant du secteur hospitalier public, dans le cadre d'un...
  • Journal Officiel·1968 / N°043·page 7·fr
    ...e légale | 600.000,000 | | Capital | 1.200.000,000 | | Obligat...
  • Journal Officiel·2014 / N°044·page 20·fr
    ...ue du Centre (établissement hospitalier de la catégorie « A » au m...
  • Journal Officiel·2021 / N°014·page 31·fr
    ...statut particulier du corps hospitalo-sanitaire militaire, ensembl...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 1·fr
    ...AFFAIRES SOCIALES NOUVELLE dénomination de l'Hôpital Sadiki. 1297
  • Journal Officiel·2003 / N°046·page 23·fr
    ...ant statut du corps médical hospitalo-sanitaire, ensemble les text...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 40·fr
    ...lles & Navales** **SA au Capital de 2.100.000 Dinars** **Route...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 13·fr
    ...nnels dû par les sociétés de capitaux et assimilées au titre de 19...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 2·fr
    ...ortant fixation du budget de capital pour la gestion 1978 1592 DE...
  • Journal Officiel·2021 / N°014·page 43·fr
    ... le Centre Urbain Nord de la capitale et à l'entrée de la ville ar...