11 873 résultats pour ""ARTISAN""
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- Journal Officiel·1967 / N°027·page 8·fr...Les artisans. — Le fonds de commerce. — Les sociétés commerciales....
- Journal Officiel·1975 / N°086·page 10·fr...- l'Union Tunisienne du Commerce et de l'Artisanat (U.T.I.C.A.); -...
- Journal Officiel·1990 / N°002·page 6·fr...ministre du commerce et de l'artisanat du 23 mars 1950, réglementa...
- Journal Officiel·1959 / N°062·page 33·fr...La Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, dont le siège ...
- Journal Officiel·1988 / N°022·page 6·fr...'industrie, le commerce et l'artisanat. Art. 9 (nouveau). — En ma...
- Journal Officiel·1994 / N°060·page 3·fr...ge commercial, industriel ou artisanal ne sont pas applicables au ...
- Journal Officiel·1998 / N°056·page 13·fr...dustrie, du commerce et de l'artisanat, un représentant de l'union...
- Journal Officiel·1972 / N°011·page 25·fr...Avenue Habib Bourguiba, pour exploitation d'articles de "artisanal...
- Journal Officiel·1994 / N°021·page 4·fr...dustrie, du commerce et de l'artisanat, - un représentant de l'uni...
- Journal Officiel·1994 / N°011·page 9·fr... publics; - le tourisme; - l'artisanat; - le transport; - l'éducat...
- Journal Officiel·1974 / N°059·page 23·fr...aillerie, friperie, articles artisanaux, parfumerie, horlogerie, p...
- Journal Officiel·1998 / N°078·page 6·fr...dustrie, du commerce et de l'artisanat, - deux personnalités dési...
- Journal Officiel·1997 / N°081·page 12·fr...dustrie, du commerce et de l'artisanat, - un représentant de l'uni...
- Journal Officiel·1960 / N°001·page 20·fr...**Poursuivante :** La Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Marit...
- Journal Officiel·1969 / N°031·page 35·fr...sementerie et aux articles d’artisanat et de ménage ainsi que tout...