Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 53·fr
    ...Elle ne peut siéger valablement qu'en présence de la moitié de ses...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 28·fr
    ...° 175.068, doivent se munir préalablement de l'autorisation d'acqu...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 32·fr
    ...ation aux 2/3 avec ses frères Salah et Larbi, le tout ayant pour l...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 23·fr
    ...Monsieur Thabet ben Salah ben El Hadj Thabet, demeurant à El Kram....
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 4·fr
    ...Les délibérations du comité ne sont valables que si les deux tiers...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 13·fr
    ...ndemnité dite majoration pour salaire unique à certaines catégorie...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 10·fr
    ...er novembre 1957, à l'achat préalable aux Sociétés Tunisiennes de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 32·fr
    ...e Instance de Tunis, séant au Palais de Justice de ladite ville, b...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 4·fr
    ...Le Secrétaire d'État au Plan et aux Finances, AHMED BEN SALAH. L...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 61·fr
    ...Clientèle achalandage, enseigne et droit au bail. Mise à prix fix...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 14·fr
    ...luments des fonctionnaires et salaires conformément aux cessions c...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 13·fr
    ..., de suivre l'évolution de la balance de paiement et de participer...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 12·fr
    ...Le conseil ne peut valablement délibérer que si la majorité de ses...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 12·fr
    ...Monsieur Salah Hammami est nommé maître de conférence de l'enseign...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 13·fr
    ...on avec son époux feu Ali ben Salah ben Ali ben Khelil El Khelili....
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 47·fr
    ...Ahmed Zouari, Abdelaziz Ayadi et Salah Ennifer avec les pouvoirs l...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 12·fr
    ...e Instance de Tunis, séant au Palais de Justice, boulevard Farhat ...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 39·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben El Imam Salah Nour...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 15·fr
    ...BECHIR SAIDANE; ABDELMAJID TURKI; LAMJAD BOUHAOUALA; HASSEN MEZIAN...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 31·fr
    ...siège social est à Paris, Rue Valantiennes n° 2 (France). La fabr...