Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 28·fr
    ...cette des enregistrements des actes de sociétés de Sousse sous le...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 11·fr
    ... au maximum 2) un extrait de l'acte de naissance délivré depuis un...
  • Annonces Légales·2024 / N°001·page 14·fr
    ...Pour plus de renseignements contacter le greffe du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2024 / N°021·page 13·fr
    ...Et pour de plus amples informations contacter l'étude de l'avocat ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 19·fr
    ...| | Matériel agricole, y compris tracteurs et pièces détachées | ...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 5·fr
    ...9VEPA1 # AVIS AUX CREANCIERS Acte de précision du jugement En v...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 35·fr
    ...pour amples renseignements contacter l'avocat poursuivant. 2009X0...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 49·fr
    Pour d'amples renseignement contacter le greffe du tribunal où est...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 20·fr
    ...N° B 2093 /1 # CONSTITUTION Suivant acte S.S.P. en date du 3 nov...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 16·fr
    ... d'autoriser la société à contracter un prêt par délégation de pou...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 43·fr
    ...our plus de renseignements contacter le secrétaire de la cour de p...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 18·fr
    ...000/M/A/1220978K Suivant acte de l'assemblée générale ordinaire d...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 27·fr
    ...a recette d'enregistrement des actes de société 1er bureau à Tunis...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 37·fr
    ...574638 Selon acte sous seing privé en date du 16/1/2017 enregistr...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 4·fr
    ...a recette d'enregistrement des actes de sociétés à Sfax en date du...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 19·fr
    ... pas un an, 2) un extrait de l'acte de naissance n'excédant pas un...
  • Annonces Légales·2005 / N°069·page 10·fr
    ...ille dinars tunisiens Suivant acte sous seing privé en date du 8 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 58·fr
    ...pour plus de renseignements contacter le greffe du tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 50·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter le service du dévelop...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 26·fr
    ...ous avec deux exemplaires de l'acte de cession des parts, le 14/5/...