Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 48·fr
    # ACTES JUDICIAIRES ## Ventes aux enchères publiques ### Vente a...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 20·fr
    ...0, enregistrement n° 14800745, actes des cessions des parts enregi...
  • Journal Officiel·1993 / N°032·page 12·fr
    ... du suivi de l'inscription des actes. **Par décret n° 93-887 du 1...
  • Journal Officiel·2003 / N°073·page 7·fr
    ...ns d'un an, 2) un extrait de l'acte de naissance datant de moins d...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 10·fr
    ...l'original), - un extrait de l'acte de naissance datant de moins d...
  • Annonces Légales·2025 / N°093·page 3·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés, 1er bureau - Tun...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 19·fr
    ...— Dans les actes suivants, l'appareillage de contention n'est pas ...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 2·fr
    ... - 21 septembre 2004 N° 168 # ACTES JUDICIAIRES ## VENTES AUX EN...
  • Annonces Légales·2012 / N°075·page 53·fr
    ...Pour plus de renseignements contacter le greffe du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2013 / N°081·page 38·fr
    ... Bourguiba Sfax. Injonction : Acte exécutoire : En vertu de l'arr...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 6·fr
    ...Son adhésion fera l'objet d'une clause insérée dans l'acte de cess...
  • Annonces Légales·2014 / N°130·page 42·fr
    ...2014X02012APSF2 ACTES JUDICIAIRES Ventes aux enchères publiques ...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 23·fr
    ...B0812562018 Suivant acte sous seing privé enregistré à la recette...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 20·fr
    ...a recette d'enregistrement des actes des sociétés 1er bureau du Ke...
  • Annonces Légales·2019 / N°015·page 30·fr
    ...ine gouvernorat de Médenine, exactement près de la place connue pa...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 20·fr
    ...à compter de la réception de l'acte entraînant ladite augmentation...
  • Annonces Légales·2024 / N°058·page 14·fr
    ...Tout intéressé peut contacter l'administrateur judiciaire désigné ...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 22·fr
    ...Contrat d'hypothèque établi par acte sous seing privé en date des ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 13·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau Tunis ...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 34·fr
    # ACTES JUDICIAIRES Ventes aux enchères publiques ## Vente aux E...