Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 22·fr
    ... la propriété appelée « Dar Essalam », dont l'immatriculation a ét...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 6·fr
    ...charges, des intermédiaires préalablement agréés par les ministère...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 9·fr
    ...Ses délibérations ne sont valables qu'en présence de quatre membre...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 17·fr
    ...426117B/A/P/000) domicilié au 67 avenue Alain Savary résidence les...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 13·fr
    ...Elle ne peut délibérer valablement qu'en présence de la moitié au ...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 12·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances, AHMED BEN SALAH. V...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 3·fr
    ...L'enseigne, la clientèle, l'achalandage, le nom commercial et le d...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 27·fr
    ...e pourra être considéré comme valable que s'il est signé des deux ...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 14·fr
    ...er 1979, fixant la grille des salaires du personnel ouvrier de l'É...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 17·fr
    ...de Kairouan, sous le N° 15, M. Alava Setik, a été nommé Syndic de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 7·fr
    ...AHMED BEN SALAH. Vu : Le Secrétaire d'Etat à la Présidence, BAH...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 25·fr
    ...ires de la coopérative sont préalablement à toute instance judicia...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 132·fr
    ...re 1973, n'ayant pu délibérer valablement, le quorum des 2/3 n'aya...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 14·fr
    ...Le dépôt préalable du P.V. de l'Assemblée Générale Extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 7·fr
    ...ois, il fixe les traitements, salaires et indemnités sous réserves...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 18·fr
    ...Il ne peut siéger valablement qu'en présence de la moitié de ses m...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 29·fr
    ...Slim BEN MUSTAPHA, Ali ZALANE et Messaoid MECHKANE, seuls membres ...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 41·fr
    ...Salah ben Nasr et une terre immatriculée. A l'Est : Olivette reve...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 44·fr
    ... et à l'exportation ; - de la balance des paiements P.T.T. de Tuni...
  • Journal Officiel·1995 / N°017·page 6·fr
    ...- titulaires du baccalauréat ou d'un diplôme équivalent, - ou ayan...