Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 6·fr
    ...bénéficient des indemnités et avantages y afférents. Article 17 (...
  • Journal Officiel·2017 / N°035·page 13·fr
    ...différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénient...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 40·fr
    ...anté de Monastir avec rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 18·fr
    ...téressé bénéficie des rang et avantages alloués à un sous-directeu...
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 2·fr
    ...Du 15/4/2026 au 5/5/2026 **Avantages prévus conformément aux stat...
  • Annonces Légales·2015 / N°084·page 18·fr
    ...Il conserve les mêmes pouvoirs et avantages qui lui ont été accord...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 26·fr
    ...s fiscaux avant déduction des avantages, 7 - Listes des contribua...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 5·fr
    ...stice militaire ainsi que des avantages et indemnités accordées au...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 19·fr
    ...riété foncière, ayant rang et avantages de secrétaire général de m...
  • Journal Officiel·2018 / N°094·page 12·fr
    ...ive et financier avec rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·1994 / N°053·page 4·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 20·fr
    ...l, les décisions d'octroi des avantages financiers, des participat...
  • Journal Officiel·2005 / N°096·page 25·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1986 / N°064·page 11·fr
    ... son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de ch...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 21·fr
    ...Elle bénéficie en cette qualité des avantages et indemnités de dir...
  • Journal Officiel·2000 / N°047·page 12·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2004 / N°041·page 41·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 15·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2011 / N°079·page 18·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·1996 / N°046·page 11·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénie...