Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 23·fr
    ...ls ont quittée douze mois au maximum avant leur recrutement par un...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 2·fr
    ...Le montant maximum de ces travaux sera limité à deux fois le monta...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 21·fr
    ...rée de ces services de l'âge maximum légal. B) après la réussite ...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 4·fr
    ...our une durée de cinq ans au maximum. Dans le dernier cas, le not...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 6·fr
    ...m et de vingt et un jours au maximum, pour avoir validé la saisie-...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 5·fr
    ... cette annonce dans un délai maximum de 20 jours auprès de l'acqué...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 8·fr
    ...Le bénéficiaire doit régler ces procédures dans un délai maximum d...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 5·fr
    ...guiba Bizerte, dans un délai maximum de vingt jours à partir de la...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 8·fr
    ...on de salaire pour une durée maximum de 6 mois. 7° La rétrogradati...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 38·fr
    ... du café et ce dans un délai maximum de vingt (20) jours à compter...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 33·fr
    ...n soit entravée ; - le poids maximum de cécogramme : 7 kg ; - les ...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 19·fr
    ...ance de Tunis, dans un délai maximum de 70 jours, à compter de la ...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 24·fr
    ...ription, et ce dans un délai maximum de 10 jours à partir de la da...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 8·fr
    ...dans un délai de 15 jours au maximum; 2) Tout étudiant étranger à ...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 35·fr
    ...1er étage Sfax dans un délai maximum de 20 jours à partir de la pu...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 24·fr
    ...re des députés dans un délai maximum de quinze jours, Considérant...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 22·fr
    ...L'âge maximum ne pouvant dépasser 9 ans à la même date. Cependant,...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 18·fr
    ...au minimum 500 actions et au maximum 40 000 actions ; Journal Off...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 12·fr
    ...2% dont au maximum 1% de matières inertes et grains sans valeur. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 37·fr
    ...mmerce indique dans un délai maximum de 20 jours à compter de la d...