Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 10·fr
    ...Suivant un procès-verbal de la décision collective ordinaire des a...
  • Journal Officiel·1999 / N°055·page 4·fr
    En outre, nul ne peut participer plus de deux fois au concours d'e...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 19·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 26·fr
    ...rication, la transformation et plus particulièrement la filature, ...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 49·fr
    ...Hôpital Charles Nicolle, Boulevard 9 Avril, Tunis. But : Groupeme...
  • Annonces Légales·2014 / N°003·page 37·fr
    ...1030010B Suivant le procès-verbal de la Décision Collective Extra...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 20·fr
    ...Suivant décision collective en date du 26 janvier 1963, enregistré...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 16·fr
    ...828539F Suivant procès-verbal de la décision collective extraordi...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 26·fr
    ...032586QPC000 En vertu de la décision collective des associés du 6...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 8·fr
    ...- fixer les conditions de collecte et de retour au dépôt en fin de...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 33·fr
    ...Slah Guizani avec les pouvoirs les plus étendus pour une durée ind...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 20·fr
    ...Pour plus amples renseignements s'adresser au Greffe du Tribunal d...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 27·fr
    ...2009S00080SODB2 Evolution d'un groupement d'intérêt collectif à u...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 13·fr
    ...986599 Z/A/M/000** Que suivant décision collective extraordinaire...
  • Annonces Légales·2012 / N°131·page 24·fr
    ...u gérant avec les pouvoirs les plus étendus pour gérer, administre...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 3·fr
    ...à ce que, individuellement ou collectivement, elles puissent influ...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 17·fr
    ... société avec les pouvoirs les plus étendus pour une période illim...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 21·fr
    ...associés avec les pouvoirs les plus étendus. Pour Extrait N° B-1...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 13·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 20·fr
    ...ligatoirement être effectué au plus tard lors des opérations de ch...