Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 19·fr
    ...us, sont dispensées du visa préalable du Contrôle des Dépenses Pub...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 4·fr
    ...— Sont soumis obligatoirement à la déclaration préalable tous cort...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 16·fr
    ...— Lorsque la durée normale des études au-delà du Baccalauréat excè...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 12·fr
    ...un jardin complanté d'agrumes appartenant à Amour ben Salah El Mis...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 32·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Essalama située à Hen...
  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 10·fr
    ...écessaires pour l'obtention préalable, d'une part de la licence de...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 11·fr
    ...de six (6) années après le baccalauréat d'une école supérieure tec...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 24·fr
    ...e Héritiers de feu Ahmed ben Salah El Meddei. Mise à prix : Cinq...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 41·fr
    ...diy Charfi, Habib Ben Mohamed Salah Toumi et Abdejalil Ben Hadj Al...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 4·fr
    ...Elle est soumise obligatoirement au visa préalable du Premier mini...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 19·fr
    ...e des dépenses pour le visa préalable. - La fourniture, au profit...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 19·fr
    ...s gérants suffit pour engager valablement et indélimément la dite ...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 15·fr
    ...essieurs Belgacem, Mohamed et Salah fils de Ajmi Saket, demeurants...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 10·fr
    ...ut avoir lieu sans l'accord préalable du procureur général directe...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 30·fr
    ...Ahmed Ben Youssef Halaoua. Le présent avis fera courir le délai d...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 6·fr
    ...restier sans l'autorisation préalable de la Direction des Forêts. ...
  • Journal Officiel·1991 / N°083·page 7·fr
    ...Monsieur Salah Farhat, inspecteur central au ministère des finance...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 28·fr
    ...ction en plein air contre les maladies cryptogamiques des cultures...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 42·fr
    ...Ces opérations sont subordonnées à l'assentiment préalable du Mini...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 21·fr
    ...Monsieur Salab ben Gaeem Chammaithi, a vendu ses fonds de commerce...