Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
125 090 résultats pour ""ACTE""
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 59·fr
    ...Pour la communication du cahier des charges, contacter le greffe d...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 11·fr
    ... receveur d'enregistrement des actes des sociétés 1er bureau, en d...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 51·fr
    ...Pour d'amples renseignements contacter l'Avocat poursuivant ou le ...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 29·fr
    ...Suivant acte sous seing privé en date du 7 décembre 1977, il a été...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 4·fr
    ...13.** — Le directeur représente l'Institut dans tous les actes de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 51·fr
    ...our plus de renseignements contactez le greffe du tribunal de 1ère...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 77·fr
    ...4- une ampliation dûment certifiée conforme à l'acte fixant la der...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 10·fr
    ...a recette d'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau - Tuni...
  • Annonces Légales·2025 / N°046·page 10·fr
    ...1) Mohamed Ali Bakir - 2) Ahmed Bakir ont élu leur lieu de contact...
  • Annonces Légales·2004 / N°135·page 9·fr
    ...a recette d'enregistrement des actes de sociétés à Sfax, sous le n...
  • Annonces Légales·2004 / N°138·page 7·fr
    ...ital de 10.000 dinars Suivant acte en date du 10 juillet 2004, en...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 17·fr
    ...Pour toute information, contactez le bureau à l'adresse sus-indiqu...
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 41·fr
    ...lié rue de Tunis Km 3.5 Sfax. Acte exécutive : Jugement n° 19678,...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 9·fr
    ...— des actes et travaux des élèves et des élèves-professeurs qui on...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 16·fr
    ...ecette de l'enregistrement des actes des 1er bureau Tunis sous n° ...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 6·fr
    ...1) Extrait de l'acte de naissance ou à défaut bulletin de naissanc...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 51·fr
    ...lus amples renseignements, contacter le greffe du tribunal de prem...
  • Annonces Légales·2010 / N°149·page 36·fr
    ...Chaque personne qui entend acheter peut contacter l'Huissier de Ju...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 46·fr
    ...- pour plus d'information, contacter l'avocat poursuivant ou le gr...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 51·fr
    ...ent et assurer le contrôle des actes de gestion de l'entreprise. ...