Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2013 / N°052·page 12·fr
    ...7 juin 2013, portant octroi d'avantages fiscaux à l'importation de...
  • Journal Officiel·2023 / N°033·page 13·fr
    ...l, les décisions d'octroi des avantages financiers, des participat...
  • Journal Officiel·1989 / N°019·page 5·fr
    ...de Ben Arous et bénéficie des avantages alloués au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 4·fr
    ...Dans cette situation l'intéressé bénéficie du grade et avantages d...
  • Journal Officiel·2001 / N°018·page 4·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. MI...
  • Journal Officiel·2013 / N°097·page 13·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur...
  • Journal Officiel·2023 / N°033·page 18·fr
    ...l, les décisions d'octroi des avantages financiers, des participat...
  • Annonces Légales·2026 / N°070·page 2·fr
    ...Du 20/05/2026 au 05/06/2026 - Avantages prévus conformément aux st...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 14·fr
    ...ant de la rémunération et des avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 5·fr
    ...ion centrale et bénéficie des avantages y afférents. Journal Offi...
  • Journal Officiel·2010 / N°013·page 60·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·2016 / N°072·page 6·fr
    ...L'intéressé bénéficie dans cette position des indemnités et avanta...
  • Journal Officiel·2013 / N°045·page 32·fr
    ... de l'intérieur, avec rang et avantages de chef de service, Vu le...
  • Journal Officiel·2014 / N°008·page 13·fr
    ...bénéficient des indemnités et avantages y afférents. ## Section I...
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 18·fr
    ...Il bénéficie des avantages accordés à un sous-directeur d'administ...
  • Journal Officiel·2013 / N°034·page 25·fr
    ...res pour l'octroi de certains avantages au profit de certains corp...
  • Journal Officiel·2016 / N°032·page 16·fr
    ...différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénient...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 24·fr
    ...Les conditions et procédures du bénéfice de l'avantage cité au pré...
  • Journal Officiel·1985 / N°032·page 11·fr
    ...à son grade des indemnités et avantages attribués à l'emploi de ch...
  • Journal Officiel·1985 / N°046·page 9·fr
    ...ant de la rémunération et des avantages accordés à un chef de serv...