Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 14·fr
    ...oi, coopératives, organismes assimilés ou négociants grossistes in...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 16·fr
    ... rôle de la taxe locative et assimilées sur les immeubles construi...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 27·fr
    ... rôle de la taxe locative et assimilées sur les immeubles construi...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 14·fr
    ...Triangles semblables ; cas de similitude. Homotbétie. Figures hom...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 21·fr
    ...mparable à des investissements similaires pour lesquels un marché ...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 4·fr
    ...s ci-après, s'ils n'ont pas de similaires fabriqués en Tunisie et ...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 4·fr
    ...ivité et auprès des organismes similaires étrangers et internation...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 39·fr
    ...nière, dans toutes entreprises similaires et dans toutes sociétés ...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 35·fr
    ...Ces 22.000 actions sont assimilées aux actions anciennes de la Soc...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 21·fr
    ...ire, prismatique, éliptique ou similaire de dimensions adéquates d...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 12·fr
    ...er pour la fixation des bas ou similaires. (Priorité du brevet Fr...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 52·fr
    ...5) Connaissement ou titre de transport assimilé. 6) Inventaire dét...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 16·fr
    ...r de cette date elles seront assimilées aux actions anciennes et s...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 11·fr
    ...u même aliment ou des aliments similaires. Les aliments ainsi comp...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 3·fr
    ...de la société ou à tous objets similaires ou connexes. Cinquième ...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 23·fr
    ...Dans ces cas, ce lot est assimilé aux terrains non divisibles. AR...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 54·fr
    ...l'objet social ou à des objets similaires ou connexes. Dénominati...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 5·fr
    ...la République Française sont assimilés aux actes de l'état civil d...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 13·fr
    ...5°) d'assurer la liaison avec les services techniques similaires d...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 61·fr
    ...es de moitié en numéraire et assimilées aux actions anciennes à co...