Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1990 / N°028·page 4·fr
    ...rsuivis sans l'autorisation préalable prévue à l'article 10 de la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 29·fr
    ...734 I Case 176, Monsieur Mohamed Salah ZELIZI, demeurant à Tunis 6...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 6·fr
    ...nt aux enchères qu'il devra préalablement se munir d'une autorisat...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 48·fr
    ...à l'ouest par la propriété de Salah Jebna, ayant une entrée commun...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 10·fr
    ...Association de construction (El Falah). But : Construction des lo...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 33·fr
    ...Mohamed ben Ali Siala. Répartition des bénéfices : 5 % pour la rés...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 43·fr
    ...des étrangers, doit pour être valable, être agréée par le présiden...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 20·fr
    ...i, Contiello Vincent, Mohamed Jalal Darghouth et Tijani Abid les c...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 17·fr
    ...réteur sans mise en demeure préalable à mettre que l'affréteur ne ...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 28·fr
    ...café Hotel de la gare à Pont du Fahs, Monieur Abdelkader Allala ch...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 23·fr
    ...à compter du 16 décembre 1971 Dalanda Chaffar, à compter du 16 déc...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 2·fr
    ...Le nombre des prud'hommes patrons et des prud'hommes salariés est ...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 14·fr
    ...gatoirement réservée au profit du personnel salarié de la Société.
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 8·fr
    ...Les bénéficiaires de ces heures doivent préalablement informer l'e...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 41·fr
    ...indiquée et sans conditions préalables. 8) Observation : Toute p...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 33·fr
    ...Belaid ben Khemis ben Mohamed ben Salah Enefzi El Gasmi, demeurant...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 2·fr
    ...Cette commission procédera à une enquête préalable en vue de recon...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 26·fr
    ...Fait au Palais de Carthage, le 20 août 1975 Le Président de la Ré...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 17·fr
    ...« Saniet El Allagui ou El Haoj Salah El Kebira, consistant en une ...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 14·fr
    ...Rue Alain Savary, Tunis. Visa n° : 3.647. Date : 2 octobre 1964. ...