Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 29·fr
    ...ment n° 16201261, la société Abattoire Avicole Jbeniana, demeurant...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 11·fr
    ...- Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffres ...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 50·fr
    ...bilière Partie poursuivante : ATTEJARI BANK en la personne de son...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 2·fr
    ...ourront être supérieurs à ceux attribués par l'État à ses propres ...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 11·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique varian...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 61·fr
    ... l'aération et tout ce qui est attaché aux activités hôtelières. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 2·fr
    ...Il exerce en outre, toutes les attributions qui lui sont déléguées...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 30·fr
    ...mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 15·fr
    ...crevettes, vin, dattes, concentrés de tomates, sel, purpes de pomm...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 8·fr
    ... société sus-visée sollicite l'attribution d'un permis de recherch...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 27·fr
    ...e famille Ben Abdallah suivant attestation de concordance n° 27 dé...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 38·fr
    ...Amor Boukhris ben Hattab Romdbani du Cheikhat de Khezazia, ouvrier...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 20·fr
    ...mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 36·fr
    ...elles et toutes opérations se rattachant directement ou indirectem...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 17·fr
    ...Le souscripteur recevra dès la clôture de l'émission une attestati...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 50·fr
    ...ts de 500 dinars, réparties et attribuées comme suit : — M. Claud...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 39·fr
    ... compter du 27 mars 1976 Rabah Attia, à compter du 27 mars 1976 Mo...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 20·fr
    ...La composition, les attributions et les règles de fonctionnement d...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 8·fr
    ...a) dans le premier cas, le forfait est librement débattu entre l'e...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 23·fr
    ...Dans le cas où le quorum ne serait pas atteint, l'assemblée sera t...