Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 4·fr
    ...Le conseil ne peut valablement délibérer que si la majorité de ses...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 14·fr
    ...Tout surenchérisseur doit obtenir au préalable l'autorisation d'ac...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 37·fr
    ...terre de Houn ben Ali ben Salah et dont la longueur est de 22 m 50...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 6·fr
    ...notamment si les conditions préalables de réussite des opérations ...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 21·fr
    ...Essalama. Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 31·fr
    ...e Instance de Tunis, séant au Palais de Justice de ladite ville, B...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 7·fr
    ...Ces frais doivent être versés préalablement à l'établissement du c...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 155·fr
    ...Les intéressés doivent être, dans tous les cas, invités au préalab...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 94·fr
    ...des droits de douane, demeure valable pour une année à partir de l...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 33·fr
    ... sa validité suspendue et non valable pour la conduite jusqu'au pa...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 15·fr
    ...Sfaxi et son frère germain Al-lala, le Tribunal Immobilier a décid...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 27·fr
    ...« Nadia », dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Sala...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 9·fr
    ...Monsieur Mohamed Salah Lahsini, administrateur au ministère du pla...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 14·fr
    ...Les bénéficiaires de ces heures doivent préalablement informer l'e...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 31·fr
    ...Hadj Salah ben Mohamed ben Saida. Le présent avis fera courir le ...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 15·fr
    ... n'a pu délibérer d'une façon valable faute de quorum. Les Adhére...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 13·fr
    ...Il doit en outre être au moins titulaires du baccalauréat ou d'un ...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 9·fr
    ...Abdessalam Touibi, à compter du 16 juillet 1970 Belhassen Ben Yous...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 32·fr
    ... un exemplaire a été déposé préalablement au greffe du tribunal de...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 53·fr
    ...Le certificat d'importation demeure valable pour les produits expé...