Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 28·fr
    ...Tout participant doit se prévaloir d'une attestation de consignati...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 47·fr
    ... A chaque action ancienne est attaché un droit de souscription, l...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 48·fr
    ...Abdelfattah Ben Salem Horrigue. Au Nord : Moncef Ben Mohamed Younè...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 12·fr
    ...lle ETAP et AGIP sollicitent l'attribution d'un permis de recherch...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 12·fr
    ...ie, le 22 août 1962, Monsieur Hattab ben Hedi ben Ahmed El Garouac...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 13·fr
    ...mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 14·fr
    ...hna en traversant l'Oued Bou Ghattas, longe le bord Nord Ouest de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°044·page 15·fr
    ...ctobre 1969, Monsieur Ali ben Hattab ben Belgacem Es-Sayari, Tunis...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 5·fr
    ...Il peut être également appelé à se prononcer sur l'attribution de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 13·fr
    ...re 1975 Mokhtar Ben Mohamed Bouattour, à compter du 1er mai 1975 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 12·fr
    ...t de l'évaluation des missions attribuées à l'unité de gestion par...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 21·fr
    ...Chadli Hayder; Hachemi ben Khelîa; Mohamed Attia; Taïeb Belkhiria,...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 17·fr
    ...4°) Augmentation du capital social par la création d'actions à att...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 14·fr
    ...— Il est attribué à chacun des candidats une note professionnelle ...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 20·fr
    ...ocial est 9, Rue Omar Ibn El Khattab à Ben Arous, a adopté les rés...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 8·fr
    ... Classe Monsieur Abderrazak Chatta, à compter du 1er juillet 1968...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 22·fr
    ...Batti Abderrahman Adjoint Technique assermenté, il a été procédé a...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 131·fr
    ... 20 dinars chacune qui ont été attribuées gratuitement aux associé...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 22·fr
    ...- Sont rattachées directement à la direction générale des services...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 7·fr
    ...ger consiste en l'exercice des attributions ci-après : - l'approb...