Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 14·fr
    ...ment certifiés conformes à l'original; - la liste de ses travaux e...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 35·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. – Toute...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 3·fr
    ...1 sous le n°21701634 dont un original a été déposé au Registre Nat...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 53·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme ou de l'attestati...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 29·fr
    ...n° M033881, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 34·fr
    ...nce à Sfax le 3/4/2014 dépôt original D253202009 et dépôt de la de...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 59·fr
    ...es justifiées par des pièces originales dans les 15 jours qui suiv...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 25·fr
    ...Il a été déposé deux copies originales auprès du greffe du tribuna...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 18·fr
    ... le n°201551650 (n° du dépôt original D26572009, Messieurs Nour Be...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 25·fr
    ...e n° 16588, dont deux copies originales des deux procès ont été dé...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 32·fr
    ...e 17/6/2014 sous le n° dépôt original D2413462009 n° dépôt demande...
  • Annonces Légales·2026 / N°022·page 6·fr
    ...Une copie originale du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 20·fr
    ...à Mme Wiem Rabah Des copies originales du PV de l'AGE ont été dép...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 7·fr
    ...de conformité des copies à l'original, telle que modifiée et compl...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 51·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 4. - Toute...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 37·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, Tout candidat q...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 29·fr
    ...nt 7710785, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 2·fr
    ...Deux copies originales du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ex...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 12·fr
    ... sous le n° 201559478 (dépôt original D24206203). 2016405914SANB2...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 8·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettan...