Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 8·fr
    ...uelconques tendant à créer une similitude ou confusion avec ceux-c...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 38·fr
    ...Un avis similaire a été publié au journal quotidien La Presse du 1...
  • Journal Officiel·1988 / N°049·page 3·fr
    ...Il est liquidé par totalisation des périodes d'assurances ou assim...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 8·fr
    ...rôles des taxes locatives et assimilées de la taxe sur les ouvrage...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 52·fr
    ... de tous articles dérivés ou assimilés. De façon générale, la soc...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 22·fr
    ...t à cet objet et à tous objets similaires. Apports M. Khemaïs be...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 33·fr
    ...— aux Surveillants bacheliers ou assimilés nommés dans les conditi...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 38·fr
    ...pécifiés ou à tout autre objet similaire ou connexe. Siège Social...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 4·fr
    ...Agent breveté des douanes et assimilés | 36.000 | | Préposé chef...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 30·fr
    ...itions des statuts et seront assimilées aux actions anciennes pour...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 6·fr
    ...rtenant à un autre réseau ou assimilés au matériel de ce réseau. C...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 27·fr
    ...nt fait l'objet d'applications similaires, - la proposition de plu...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 23·fr
    ...us établissements hôteliers ou similaires désignés ou tourisme, ai...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 14·fr
    ...Ces nouvelles actions sont assimilées aux anciennes et jouissent d...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 22·fr
    ...'objet social et à tous objets similaires ou connexes. **D'nomina...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 13·fr
    ...dessus, exposé et à tout objet similaire ou connexe. **Durée :** ...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 10·fr
    ...ent importés lorsque des biens similaires sont fabriqués en Tunisi...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 30·fr
    ...aroquinerie ou autres articles similaires ». Priorité de la deman...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 29·fr
    ...000 - des hôtels classés touristiques et établissements similaires...
  • Journal Officiel·1994 / N°085·page 4·fr
    ...Les deux unités sont similaires et interconnectées d'une manière p...