Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
122 221 résultats pour ""ISSA""
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 3·fr
    ...nt le Nord de localité et aboutissant à la GP 4, à une distance de...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 8·fr
    ...ter du 2 juillet 1968 Mohamed Aissa, à compter du 2 octobre 1968 M...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 11·fr
    ...Brahim Ben Ahmed Grissa, à compter du 1er Janvier 1972 Ali Mansour...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 41·fr
    ...alem Ellouze en qualité de commissaire aux comptes. — nommé comme...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 20·fr
    ...Jouissance : 1er janvier 2012. ## 5.1 Droits attachés aux actions...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 22·fr
    ...doivent être portées à la connaissance de la plus proche assemblée...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 43·fr
    ...et un entrepôt et un hall aboutissant à la toiture à l'économat il...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 24·fr
    ...t de l'équipement rural au commissariat régional au développement ...
  • Journal Officiel·2008 / N°063·page 21·fr
    ...ndée ou par tout autre moyen laissant une trace écrite. Art. 22 -...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 10·fr
    ...écision rendue par le Juge commissaire relative à l'Affaire n°1453...
  • Annonces Légales·2004 / N°044·page 3·fr
    ...- La nomination de mademoiselle Najet Becheni juge commissaire. -...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 4·fr
    ... 1956 (22 ramadan 1375), rétablissant et organisant le Secrétariat...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 15·fr
    ...Juge Commissaire : Monsieur Mohamed Moncef Sbaoulji. Syndic : Mon...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 24·fr
    ...mis de bâtir après avis du commissaire régional au développement a...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 6·fr
    ...es à compétence étendue ressortissant aux Tribunaux Régionaux; Vu...
  • Annonces Légales·2004 / N°165·page 3·fr
    ...t à l'avenue Mohamed V Tunis agissant en qualité de créancier hypo...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 29·fr
    ...e de Sousse, pour prendre connaissance du cahier des charges. Ne ...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 8·fr
    ...Monsieur Mohamed Ben Mizouni Ben Amara Missaoui est nommé chef du ...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 35·fr
    ...s publiques Le créancier saississant : Mohamed Elguesmi, ouvrier,...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 12·fr
    ...ter du 1er octobre 1985 Habib Missaoui, à compter du 1er octobre 1...