Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2017 / N°022·page 9·fr
    ...Il a emploi et avantages de sous-directeur d'administration centra...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 17·fr
    ...ec bénéfice des indemnités et avantages attribués aux chefs de ser...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 8·fr
    ...En cette qualité l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 20·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantage particuliers prévus statuta...
  • Annonces Légales·2017 / N°029·page 26·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux ass...
  • Annonces Légales·2026 / N°023·page 4·fr
    ...Du 14/02/2026 au 15/03/2026 Avantages particuliers : Non Admissi...
  • Journal Officiel·2021 / N°024·page 17·fr
    ...'œuvre étrangère avec rang et avantages alloués à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2025 / N°124·page 8·fr
    ...types, condition d'exécution, avantages et inconvénients de chaque...
  • Journal Officiel·2012 / N°015·page 19·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·2016 / N°048·page 25·fr
    ...ficiant des indemnités et des avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 24·fr
    ...ice des encouragements et des avantages au titre des startups et d...
  • Annonces Légales·2026 / N°114·page 2·fr
    ...Du 15/10/2026 au 30/10/2026** **Avantages prévus conformément aux...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 15·fr
    ...exercice 2015, avec les mêmes avantages et les pouvoirs les plus é...
  • Annonces Légales·2020 / N°088·page 2·fr
    ...50.000 dinars Avantages particuliers : aucun. Les conditions d'a...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 28·fr
    ...Les conditions, les modalités d'octroi de ces avantages et leur re...
  • Journal Officiel·2003 / N°003·page 6·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 12·fr
    ...décision pour l'obtention des avantages et indemnités du fonds de ...
  • Journal Officiel·2010 / N°037·page 13·fr
    ...services du centre et de tous avantages que peut procurer le centr...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 23·fr
    ...l, les décisions d'octroi des avantages financiers, des participat...
  • Journal Officiel·2007 / N°028·page 9·fr
    ...5 du 2 avril 2007, fixant les avantages fiscaux accordés à l'impor...