Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2011 / N°095·page 25·fr
    ...ittance n°9278, la société « ORIGINAL MEUBLE » immatriculée au reg...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 34·fr
    ...de Sfax en date du 15 Mai 2013 sous le n° original D253292010 et l...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 29·fr
    ...auteurs rédacteurs de l'acte original, afin qu'elle soit une preuv...
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 25·fr
    ... N° M008489 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 4·fr
    ... et a été déposé deux copies originales au greffe du tribunal de p...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 21·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout candidat q...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 27·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5 - Un certifica...
  • Annonces Légales·2005 / N°037·page 7·fr
    Deux copies originales du procès-verbal ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 44·fr
    ...ce n° 003089, dont une copie originale a été déposée au greffe du ...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 29·fr
    ...is du 2/10/2015, sous numéro original D2418852011 et sous le numér...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 34·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 7. - Le co...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 7·fr
    ...s le numéro d'enregistrement original D514412014 et le numéro de d...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 12·fr
    ...- une (1) copie conforme à l'original de la maîtrise accompagnée d...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 3·fr
    ...988 et déposé en deux copies originales à la cour du tribunal de p...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 26·fr
    ...4°) Récépissé du cautionnement provisoire (original) délivré par l...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 19·fr
    ...sous le n° D154832012, dépôt original n° B154832012, il a été déci...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 34·fr
    ...- L'assemblée donne mandat au porteur d'un original d'une copie au...
  • Annonces Légales·2014 / N°097·page 32·fr
    ...le 4/8/2014 sous le n° dépôt originale D0417312012 n° Dépôt demand...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 73·fr
    ...ou de sécurité sociale ; * L'original du certificat médical, datan...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 17·fr
    ...e n° 57100, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...