Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 27·fr
    ...demeurant à Tunis, rue Sidi El-Alaoui, impasse Longue, n° 8 (M. NA...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 18·fr
    ... novembre 1968 à 15 heures au Palais des Congrès de Bizerte à l'ef...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 12·fr
    ... d'une durée minimum de 2 ans après le baccalauréat, ont satisfait
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 28·fr
    ...mobilier, achalandage : 50.000 dinars. 2°) **Éléments incorporels...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 15·fr
    ...out autre déchet provenant du balayage intérieur ou extérieur des ...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 7·fr
    ...3°) les agents salariés de la commune parmi lesquels ne sont pas c...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 10·fr
    ...3/ Le conseil d'administration doit pour délibérer valablement réu...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 25·fr
    ...3/ Le conseil d'administration doit pour délibérer valablement, ré...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 5·fr
    ...s acquéreurs; si ceux-ci sont salariés, ils devront consentir à l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 22·fr
    ...-30 Décembre 1960 Mahrez ben Salah ben Izzali TURISI a cédé le to...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 30·fr
    ...Salah ben Fredj Ettaouri, en qualité de propriétaire, sera effectu...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 63·fr
    ...Monsieur Mohamed El - Moncef Ben Salah Abida est désigné gérant de...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 27·fr
    ...de Première Instance de Sfax, Palais de Justice. Poursuivante : M...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 17·fr
    ...Belgacem ben Ferjani ben Salah El Bedoui et autres, en qualité de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 7·fr
    ...ent, sous réserve de l'avis préalable de la commission consultativ...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 42·fr
    ...Les enchérisseurs devront se munir au préalable d'une autorisation...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 9·fr
    ...Hadj Salah ben Rejeb. - Au Sud-Est : Ali ben Ameur Hachaïchi. Le ...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 5·fr
    ...Baccalauréat de l'enseignement secondaire, brevet supérieur, diplô...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 14·fr
    ...e Instance de Tunis, séant au Palais de Justice, boulevard Farhat-...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 14·fr
    ...Elle ne peut délibérer valablement qu'en présence de la moitié au ...