Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 11·fr
    ...A la date du 22 janvier 1963, la dame Arbia bent Ali Battikh est n...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 8·fr
    ...urant à Nabeul; - Mabrouk Boughattas Transporteur demeurant à Grom...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 34·fr
    ...Ces actions ont été attribuées aux apporteurs en proportion de leu...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 46·fr
    ...P.M (I) Dattes ... 150.000 Céréales (blé, orge, etc...) ... P.M Al...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 15·fr
    ...Ces prélèvements effectués, il sera attribué sur le surplus des bé...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 59·fr
    ...mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 8·fr
    ...créaires d'Administration | 21 Attachés d'Administration | ART. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 9·fr
    ...550, situé au lieu dit « Jhel Gattouna », gouvernorat de Tunis-Sud...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 5·fr
    ...du Conseil d'Administration en attendant de soumettre le cas à la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 36·fr
    ...6 Mai 1975 b) Organisation et attribution du Ministère de l'Equip...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 5·fr
    ...er janvier 1975 Mohamed Nabli Battikh, à compter du 1er janvier 19...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 22·fr
    ... 1er avril 1976 Chakroun Abdessattar, à compter du 1er octobre 197...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 12·fr
    ... de Cassation, 10, rue Mokhtar Attia, Tunis. ## VENTE sur saisie ...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 2·fr
    ...es des établissements publics rattachés au Secrétariat d'Etat à la...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 25·fr
    ...Rue du Commandant et Dar Ali El Hattab. --- **REQUISITION N° 613...
  • Journal Officiel·1985 / N°057·page 3·fr
    ...Les attributions et la composition du jury du concours sont fixées...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 8·fr
    ...a collectivité locale en vue d'atteindre des objectifs déterminés ...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 37·fr
    ...et une partie à ciel ouvert attenant à cette maison un magasin y d...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 6·fr
    ...ux; - Règlements intérieurs et attributions des bureaux; - Contrôl...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 36·fr
    ...61239 (Abdesattar Ben Othman). Au Nord-Ouest : La rue 220. Au Su...