Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 36·fr
    ... un exemplaire a été déposé préalablement au Greffe du Tribunal de...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 29·fr
    ... sa dépendance; 9) En cas de maladie de quelque client ou de quel...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 14·fr
    ...5) Le consentement exprès et préalable de l'État de résidence est ...
  • Journal Officiel·1964 / N°055·page 7·fr
    ...Moncef Essaad demeurant à Salaheddine Boucnoucha, 20 Rue des Amand...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 22·fr
    ...sa fille, Hamida et son épouse Khadia bent Stala. Tous demeurant ...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 7·fr
    ...Cette déduction est valable pour l'année au cours de laquelle est ...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 13·fr
    ...ment temporaire pour cause de maladie du chef de mission, l'interi...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 21·fr
    ...r que les personnes qui ont préalablement obtenu l'autorisation du...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 12·fr
    ...e Instance de Tunis, séant au Palais de Justice, boulevard Farhat ...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 26·fr
    ...iciper aux enchères devront préalablement se munir d'une autorisat...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 6·fr
    ...étection des parasites et des maladies de cultures et de la progra...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 26·fr
    ...étection des parasites et des maladies de cultures et de la progra...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 21·fr
    ...e débités sans autorisation préalable pour le règlement en devises...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 16·fr
    ...Rue projetée et au-delà la réquisition N° 58403 et Ahmed Alaya - À...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 20·fr
    ...Chemin de la Cebala à Djebel Ressas; A l'Ouest : Canal (Dérivation...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 5·fr
    ...La même règle sera valable, par analogie, pour les changements ult...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 22·fr
    ...sées est soumise à l'accord préalable du Ministère de l'Économie N...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 5·fr
    ... sont soumises à l'agrément préalable du ministre des affaires soc...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 42·fr
    ...iplômes et des titres ne peut valablement délibérer qu'en présence...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 6·fr
    ...Fait au palais de Carthage, le 9 mai 1986 Le Président de la Répu...