Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 17·fr
    ...Hattab ben Mohamed El Bahri, tunisien, agriculteur, demeurant à El...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 18·fr
    ...eurant à Tunis, 43 rue Sidi El Attaoui a demandé l'immatriculation...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 6·fr
    ...s mains de la vendeuse à son Abattoir sis à Oued Gharrraf Essaad -...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 24·fr
    ...Cabinet de Maître Georges GUEZ Retraite d'Associé Attribution de...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 3·fr
    ...eux ans, tant qu'il n'aura pas atteint le salaire maximum de sa ca...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 21·fr
    ...3° Attribution éventuelle aux actionnaires, dans l'indivision et p...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 23·fr
    ...a clientèle et l'achalandage y attachés ; 2°) le droit au bail de...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 7·fr
    ...u 1er janvier 1975 Taoufik Bougatta, à compter du 1er janvier 1975...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 11·fr
    ...ptabilité publique relatif aux attributions de comptables de l'Eta...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 4·fr
    ...e Bénou (5) ; g) Rue Djamal El Attouhi ; h) Rue des Olives ; i) Ru...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 17·fr
    ...Samuel Benattar, Avocat, 4 rue Saint-Jean Tunis, a déposé une dema...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 14·fr
    ...Cette demande doit être accompagnée d'un récépissé attestant que l...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 27·fr
    ...ane, complanté en oliviers et dattiers, limité : au Sud, par Hasse...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 25·fr
    ... ou un certificat de scolarité attestant le niveau d'instruction; ...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 27·fr
    ...47 actions de 5 Dinars l'une à attribuer gratuitement aux actionna...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 50·fr
    ...ses dérivés et tout objet s'y rattachant. 5°. — Siège Social : ru...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 16·fr
    ...rs au service auquel ils sont rattachés, celui-ci procède à l'enre...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 34·fr
    ...Monsieur Turetta Joseph et dame Gatto Giovanna, demeurant à Tunis,...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 15·fr
    ...ons judiciaires ne peut porter atteinte aux lois des Parties contr...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 10·fr
    ...n médecin de la santé publique attestant que le candidat remplit l...