Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 6·fr
    ...ing Tunisia Inc, sollicitant l'attribution des permis de recherche...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 27·fr
    ...550 parts de 10 Dinars chacune attribuées aux associés proportionn...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 18·fr
    ...c) Les opérations financières et immobilières s'y rattachant. 5°)...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 3·fr
    ...Il a notamment pour attributions : a) d'assurer la direction admi...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 9·fr
    ...du 1er janvier 1974 Hédi Ahmed Attia, à compter du 1er janvier 197...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 7·fr
    ... 74-41 du 23 mai 1974, portant attribution du Service du Capital d...
  • Journal Officiel·1982 / N°030·page 7·fr
    ...Zoltan Budai; Mr Ferenc Jorak, Dr Attila Kis-Tamas, Mme Aranka Lay...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 18·fr
    ...est maintenu en activité après atteinte de l'âge de mise à la retr...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 27·fr
    ...Monsieur Hattab ben Ghaleb Ben Mohamed Châabani de
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 2·fr
    ...re des Affaires Sociales 1598 ATTRIBUTION de la Médaille du Trava...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 32·fr
    ...mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet social. Durée ...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 29·fr
    ...- et généralement toutes opérations pouvant se rattacher directeme...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 15·fr
    ...es économiques | 375.650 | | Attaché d'inspection des affaires é...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 14·fr
    ...Ce comité a pour attributions : - définir les programmes de reche...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 64·fr
    ... lois, Considérant et, sans s'attarder sur les lois internes ayan...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 26·fr
    ..., à Sfax, contre la débitrice Pattouma bent Ali El Mezghenni, deme...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 31·fr
    ...Et généralement toutes opérations se rattachant directement ou ind...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 20·fr
    ...nt des indemnités et avantages attribués dans ces fonctions. Art....
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 14·fr
    ...t des préjudices résultant des atteintes aux personnes, ou à leurs...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 8·fr
    ...nitrate métallique, obtenue en attaquant un minerai d'uranium par ...