Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 26·fr
    ...aillite du sieur Abou Hassen Siala, négociant à Tunis. Et en vert...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 30·fr
    ...ce composé de Monsieur Ahmed Siala et Abdeljalil Trabelsi est reno...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 42·fr
    ...Sa seule signature suffira pour engager valablement la société. —...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 19·fr
    ...- La carte d'exploitation n'est valable que l'orsquelle est accomp...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 10·fr
    ... la plus économique (Epure de Lalanne). 5°) L'épreuve de Nivellem...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 22·fr
    ...s le Tribunal de Tunis, séant Palais de Justice, boulevard Farhat ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 32·fr
    ...Ali ben Salah ben Ali et son frère. Saâd ben Mohamed ben Abdallah....
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 23·fr
    ...sieur Ahmed Ben Abdesselon El Kalah, demeurant à Tunis, 76, avenue...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 26·fr
    ...inimum de six ans après le baccalauréat, dont une maîtrise ou dipl...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 31·fr
    ...maison Mohamed Ben Salah. 7) La totalité de sa part d'un magasin ...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 3·fr
    ...s titulaires du diplôme du Baccalauréat ou d'un diplôme équivalent...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 15·fr
    ... un relevé récapitulatif peut valablement tenir lieu d'acquit de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 14·fr
    ...Mohamed ben Hadj Salah Jebira, demeurant à Tunis, 71, rue Al-Djazi...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 41·fr
    ...bab et la terre de Mohamed Es-Salah ben Et-Telili ; A l'Ouest : R...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 79·fr
    ...° 175.068, doivent se munir préalablement de l'autorisation d'acqu...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 13·fr
    ... (droit au bail, clientèle, achalandage et marques déposées) le to...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 38·fr
    ...le prix consigné, déduction préalablement faite des frais. ART. 3...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 4·fr
    ...t l'indication et déposé au préalable devant le bureau d'adjudicat...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 7·fr
    ... confirmée ou douteuse, ni de maladies cancéreuses ou nerveuses, n...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 6·fr
    ...tain, ou si le consentement préalable d'un territoire non métropol...