Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 35·fr
    ...ont été déjà transmis restent valables. # ARTICLE 150 Pendant la...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 30·fr
    ...et 2 balasses; 2° un garage d'environ 16 m², situé au rez-de-chaus...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 22·fr
    ...re Instance de Tunis séant au Palais de Justice Boulevard Bab Béna...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 12·fr
    ...— Être titulaire du baccalauréat de l'enseignement secondaire ou d...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 28·fr
    ...artie restante, les héritiers Salah Turki. Pour de plus amples re...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 61·fr
    ...ire, qui devra se munir, au préalable, d'une autorisation à cet ef...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 15·fr
    ...le est soumise à l'agrément préalable du Secrétaire d'État au Plan...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 10·fr
    ...mmatriculés à l'inscription préalable de la mutation soit sur ce t...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 13·fr
    ...gles évidés accolés avec un décalage de 10 cm de l'un par rapport ...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 15·fr
    ...Moktar ben Ali Belhoula Rachid ben Mohamed Belhoula Salah Edine ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 7·fr
    ...Le mandat des membres élus dans ces conditions est valable pour le...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 28·fr
    ...subordonné à l'autorisation préalable du ministre des affaires soc...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 22·fr
    ... a nommé comme commissaire aux comptes Monsieur Jalloul Ben Salah.
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 9·fr
    ...ux de la loi, ne sont pas des salariés, notamment : a) les fermier...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 29·fr
    ...siège social est à Sousse, rue Alapetite, n° 10, a été dissoute av...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 21·fr
    ...n, demeurant à Hammam-Lif, au Palais Beylical, son fonds de commer...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 16·fr
    ...--- Société Tunisienne de Banque, Palais Consulaire, Tunis. Banq...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 28·fr
    ...Publication du présent extrait faite préalablement dans les journa...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 40·fr
    ...ours et être titulaires du baccalauréat ou d’un diplôme admis en é...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 6·fr
    ...n'a pas participé, sans motif valable, à trois séances consécutive...