Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 11·fr
    ...'assiette et l'aspect, qu'il s'agisse du sol, du sous-sol ou du su...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 15·fr
    ...aurait été compromis par leurs agissements. # ARTICLE 83 : I. Sa...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 28·fr
    ...Fait avec l'autorisation du dit Magistrat à la date du 6 février 1...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 24·fr
    ...« Monsieur Charles Emile Carmelo Cohen-Solal, agissant tant en son...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 18·fr
    ...ositions, sous réserve qu'il s'agisse de travaux normalement exécu...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 26·fr
    ...Abdellaziz ben Nasr agissant pour le compte de la S. A. dite Compa...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 26·fr
    ...ordonnance rendue par le même magistrat le 29 novembre 1966. ## I...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 11·fr
    ...es mêmes conditions que s'il s'agissait d'un recrutement nouveau, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 18·fr
    ...ASSENS (René), agissant en sa qualité de tuteur naturel et légal d...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 7·fr
    ... un agent des douanes, qu'il s'agisse d'un manquement à ses obliga...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 50·fr
    ...andataire ou Fondé de pouvoir, agissant chacun dans la limite de s...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 3·fr
    ...f d'Administration, lorsque, s'agissant de localités sises à proxi...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 34·fr
    ...de la Cour sur proposition du magistrat rapporteur et après accord...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 27·fr
    ...Youssef Guermazi, et Charles Marek agissant ensemble. **Durée** :...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 23·fr
    ...Fait en vertu de l'autorisation du dit Magistrat (s., charmé) jour...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 11·fr
    ...Hassen BELKHODJA, agissant en sa qualité de liquidateur de la Cais...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 33·fr
    ...à Tunis, 123, avenue de Paris, agissant pour le compte du fondateu...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 31·fr
    ...nt Mohamed Ben El Hadj FARHAT, agissant pour le compte de sa fille...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 9·fr
    ...nt en vertu de la convention s'agissant des ressources financières...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 16·fr
    ...n de l'autre État comme s'il s'agissait de périodes accomplies sou...