11 793 résultats pour ""AGIS""
- Journal Officiel·1958 / N°083·page 11·fr...'assiette et l'aspect, qu'il s'agisse du sol, du sous-sol ou du su...
- Journal Officiel·1990 / N°001·page 15·fr...aurait été compromis par leurs agissements. # ARTICLE 83 : I. Sa...
- Journal Officiel·1960 / N°007·page 28·fr...Fait avec l'autorisation du dit Magistrat à la date du 6 février 1...
- Journal Officiel·1961 / N°012·page 24·fr...« Monsieur Charles Emile Carmelo Cohen-Solal, agissant tant en son...
- Journal Officiel·1958 / N°104·page 18·fr...ositions, sous réserve qu'il s'agisse de travaux normalement exécu...
- Journal Officiel·1965 / N°057·page 26·fr...Abdellaziz ben Nasr agissant pour le compte de la S. A. dite Compa...
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 26·fr...ordonnance rendue par le même magistrat le 29 novembre 1966. ## I...
- Journal Officiel·1958 / N°039·page 11·fr...es mêmes conditions que s'il s'agissait d'un recrutement nouveau, ...
- Journal Officiel·1958 / N°045·page 18·fr...ASSENS (René), agissant en sa qualité de tuteur naturel et légal d...
- Journal Officiel·1995 / N°039·page 7·fr... un agent des douanes, qu'il s'agisse d'un manquement à ses obliga...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 50·fr...andataire ou Fondé de pouvoir, agissant chacun dans la limite de s...
- Journal Officiel·1958 / N°064·page 3·fr...f d'Administration, lorsque, s'agissant de localités sises à proxi...
- Journal Officiel·1992 / N°075·page 34·fr...de la Cour sur proposition du magistrat rapporteur et après accord...
- Journal Officiel·1962 / N°056·page 27·fr...Youssef Guermazi, et Charles Marek agissant ensemble. **Durée** :...
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 23·fr...Fait en vertu de l'autorisation du dit Magistrat (s., charmé) jour...
- Journal Officiel·1960 / N°026·page 11·fr...Hassen BELKHODJA, agissant en sa qualité de liquidateur de la Cais...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 33·fr...à Tunis, 123, avenue de Paris, agissant pour le compte du fondateu...
- Journal Officiel·1961 / N°027·page 31·fr...nt Mohamed Ben El Hadj FARHAT, agissant pour le compte de sa fille...
- Journal Officiel·1993 / N°097·page 9·fr...nt en vertu de la convention s'agissant des ressources financières...
- Journal Officiel·1988 / N°012·page 16·fr...n de l'autre État comme s'il s'agissait de périodes accomplies sou...