Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 40·fr
    ...us le n° 213/2000 et contrat original n° 214/2000, Monsieur Abderr...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 26·fr
    ...de Sfax en date du 29 juillet 2016 sous le numéro original D253292...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 34·fr
    ...n° 16706784 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 23·fr
    ...tenu de fournir soit le film original, soit une bonne épreuve de c...
  • Annonces Légales·2023 / N°145·page 4·fr
    ...uittance n°130586, une copie originale a été déposée au registre n...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 39·fr
    ...nt 10504404 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 26·fr
    ...ous le n° 201552488, dépôt d'original n°D0717852010 en date du 20/...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 10·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art. 5. – Toute...
  • Annonces Légales·2004 / N°068·page 12·fr
    ...t 4702131), dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 27·fr
    ...Deux copies originales du PV de l'AGE, ont été déposés au greffe d...
  • Annonces Légales·2010 / N°147·page 12·fr
    ..., case 158, dont deux copies originales des deux procès ont été dé...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 4·fr
    ...Un original dudit procès-verbal a été déposé au Registre National ...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 38·fr
    ...de conformité des copies à l'original, demandées aux usagers par l...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 24·fr
    ...1/ un extrait du casier judiciaire (l'original) datant de moins d'...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 10·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, ou de la décisio...
  • Annonces Légales·2004 / N°039·page 16·fr
    ... mêmes notaires, ainsi que l'original d'une hypothèque datée du 2 ...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 9·fr
    ...3) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 20·fr
    ...Quittance numéro M022853 dont deux copies originales seront déposé...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 28·fr
    ...° 17800841, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 47·fr
    ...itiers) en extraire deuxième original. Journal Officiel de la Rép...