Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 4·fr
    ...liques locales ou organismes assimilés situés dans le gouvernorat,...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 19·fr
    ...dispositif destiné à la culture sans sol et similaires. (Priorité...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 51·fr
    ...Commerce des produits de bonneterie et objets similaires en textil...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 14·fr
    ... fragilité de la matière est assimilée au cas fortuit s'il n'y a f...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 9·fr
    ...Houpes d'âles et similitude dans le plan. Polyponmes inscrits et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 26·fr
    ...erce de Bonneterie et articles similaires exploité au n° 2 de la R...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 42·fr
    ...il de chaussures et produits assimilés. La Société est gérée par ...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 19·fr
    ...Ainsi toutes activités secondaires, ou similaires ayant un rapport...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 18·fr
    ...ps (fraction d'année) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 4·fr
    ...ial sur son territoire, sont assimilées aux personnes physiques de...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 31·fr
    ...e à son objet ou à tous objets similaires ou connexes aussi bien e...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 43·fr
    ...éales, légumineuses ou denrées similaires; la fabrication de pâtes...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 14·fr
    ...de l'indice Nottin, en étant assimilé à un blé dur mitadiné à 100 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 25·fr
    ...PLOIS ## JOURNALISTIQUES ET ASSIMILES ## I — LA DOCUMENTATION L...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 56·fr
    ...ours, elles sont entièrement assimilées à celles qui composaient l...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 15·fr
    ... cadre et les fonctionnaires assimilés ne remplissant pas les cond...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 32·fr
    ...Achat et exportation d'agrumes et toutes opérations similaires ou ...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 31·fr
    ...ement libérées en espèces et assimilées aux actions anciennes. La...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 9·fr
    ... taxes de nature et de montant similaires qui seraient perçus dans...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 6·fr
    ...Les employés titularisés par un établissement similaire qu'ils ont...