Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 26·fr
    ...ponsabilités Générales ont été attribués à tous les membres du bur...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 8·fr
    ... pour exercer ses fonctions et atteindre ses buts. Le gouvernemen...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 8·fr
    ...Il attribue au candidat une note exprimée en chiffres variant de z...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 31·fr
    ...Maurice ZERAH, 63, rue Mokhtar Attia à Tunis. N° 937. # DEUXIEME...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 16·fr
    ...meurant à Tunis 48, rue Moktar Attia 30 parts de Un Dinar; Mme SA...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 7·fr
    ...— des questions relatives à l'attribution des terres domaniales, a...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 27·fr
    ...— des questions relatives à l'attribution des terres domaniales, a...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 3·fr
    ...du Gouvernorat de Tunis, sont rattachés au gouvernorat de Tunis-Su...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 14·fr
    ...au de 9 mm de diamètre qui la rattache à un ruban de soie gros gra...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 28·fr
    ...Abdesselam Attia. Au Sud-Est : Chedly Larafa. Au Sud-Ouest : Ave...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 5·fr
    ...veillance ne peut déléguer ses attributions qu'aux autres membres ...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 23·fr
    ...Elie Krief, Tunisien, demeurant à Tunis, 23, Rue Flatters, avec le...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 21·fr
    ...Social est à Tunis Rue Mokhtar Attia N° 68. c) Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 43·fr
    ... à la création des centres de rattachement. - Le service de l'exp...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 7·fr
    ...Dans ce cas, ils doivent fournir une attestation de leur chef d'ad...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 45·fr
    ...té au Sud, héritiers Othmane Chatti à l'Est, Salah Bebba, au Nord,...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 6·fr
    ...stration de chaque caisse, ses attributions et les modalités de dé...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 6·fr
    ...ous les cas, une année après l'atteinte par l'agent de l'âge légal...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 19·fr
    ...A la date du 6 mai 1959, la dame Latifa Bent Mohamed Ben Ali Attou...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 38·fr
    ...mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectem...