121 335 résultats pour ""ATT""
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- Journal Officiel·1989 / N°008·page 5·fr...— Si l'activité de la régie cause une atteinte à l'ordre public, l...
- Journal Officiel·1996 / N°094·page 4·fr...Article 32 (nouveau) - Il peut être attribué par décret, à titre e...
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- Journal Officiel·1966 / N°019·page 28·fr... Ain Draham sur la route des Abattoirs ayant une superficie de 1.5...
- Journal Officiel·1973 / N°017·page 18·fr...mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectem...
- Journal Officiel·1990 / N°035·page 10·fr...'absorption et de perméabilité attestées préalablement par le cent...
- Journal Officiel·1966 / N°046·page 4·fr...is, 9, rue Mazagran, demande l'attribution d'un permis de recherch...
- Journal Officiel·1975 / N°030·page 31·fr...— Il est attribué en outre, aux candidats une note spéciale sur le...
- Journal Officiel·1976 / N°045·page 15·fr...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
- Journal Officiel·1960 / N°021·page 26·fr... compter du 1er janvier 1960; Hattab El-Arfaoui, à compter du 1er ...
- Journal Officiel·1963 / N°001·page 32·fr... chacune numérotées de 1 à 100 attribuées aux associés en proporti...
- Journal Officiel·1971 / N°032·page 23·fr...Chetioui Abdessattar, adjoint technique assermenté, il a été procé...
- Journal Officiel·1962 / N°059·page 22·fr...ocat à la Cour, 65, Rue Moktar Attia, TUNIS. N° 1.822. Par acte ...
- Journal Officiel·1972 / N°012·page 26·fr... location, moyennant une somme atteignant un total environ de 3.00...
- Journal Officiel·1973 / N°013·page 30·fr...à Tunis 34, avenue Habib Bougatta et servant à la vente des produi...
- Journal Officiel·1995 / N°040·page 9·fr...Au cas où l'écart entre les deux notes attribuées par les deux cor...
- Journal Officiel·1999 / N°033·page 20·fr...t de l'évaluation des missions attribuées à l'unité de gestion par...
- Journal Officiel·2009 / N°020·page 11·fr...oncerné auquel est proposé le rattachement du consortium. Art. 40...