Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 239 résultats pour ""IVEA""
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 20·fr
    ... ANIS ET BADIAA, demeurant au niveau du point kilométrique n°1 sur...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 16·fr
    ...1) La mise à niveau des statuts de la société conformément au code...
  • Journal Officiel·1981 / N°062·page 22·fr
    ...— La commission locale visée à l'article 5 précédent siège au nive...
  • Journal Officiel·2002 / N°086·page 18·fr
    ...pour l'éducation et la mise à niveau des handicapés. Sont modifié...
  • Journal Officiel·2002 / N°087·page 7·fr
    ...ôme de formation homologué au niveau prévu au paragraphe premier s...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 50·fr
    ...6, fixant les plans de mise à niveau de l'administration et les mo...
  • Annonces Légales·2023 / N°152·page 19·fr
    ...de 40 % auprès du tribunal au niveau de la 1ère audience de 11/12/...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 2·fr
    ...st construit une villa à deux niveaux et un studio : * Le RDC comp...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 39·fr
    ...e les promouvoir au plus haut niveau sportif et moral. Adresse : ...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 30·fr
    ...e limités dans les statuts au niveau de l'article 11 des statuts, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 31·fr
    ... est édifié une villa de deux niveaux avec cave et un studio. * R...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 23·fr
    ...rudentiels tel que définis au niveau de l'article 29 de la loi n° ...
  • Annonces Légales·2018 / N°043·page 31·fr
    ...orat de Sfax, renfermant deux niveaux ; au rez-de-chaussée de 114 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 58·fr
    ...s comportant une villa à deux niveaux avec un garage d'environ 55 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 52·fr
    ...e assez élevée par rapport au niveau de la mer sans bâtiments urba...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 59·fr
    ... comprenant un édifié de deux niveaux de 70 m² chacun situé à Jemm...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 25·fr
    ...e contenu des plans de mise à niveau de l'administration et les mo...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 54·fr
    ...renfermant un immeuble à deux niveaux et des dépendances comprenan...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 22·fr
    ...ntés à rotation, à différents niveaux correspondant à ceux des ens...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 7·fr
    ...e au Km 3 de Medjez El Bab au niveau Argoub Ezzaatar par la route ...