Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 12·fr
    ...Le mandat des membres est valable pour deux années et est renouvel...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 6·fr
    ...Le conseil d'administration ne peut valablement délibérer que si l...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 12·fr
    ...es cafétiers, restaurateurs, étalagistes et toute personne exerçan...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 15·fr
    ..., cette surface étant déjà, préalablement à l'application de l'age...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 27·fr
    ...766 Série ter Case 228, dont un exemplaire a été déposé préalablem...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 18·fr
    ...e déterminer les traitements, salaires et indemnités des agents du...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 36·fr
    ...Première Instance de Tunis au Palais de Justice de la dite ville, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 16·fr
    ...s d'Amérique, domicilié à 1736 Alameda, Redwood City, État de Cali...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 20·fr
    ... comprenant la clientèle, l'achalandage, la dénomination, l'enseig...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 39·fr
    ...Salah TROJETTE, a cédé avec l'accord prévu par les statuts à Monsi...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 14·fr
    ...e Instance de Tunis, séant au Palais de Justice, Boulevard Farha' ...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 11·fr
    ...ue cette convention n'est pas valable au regard de la loi à laquel...
  • Journal Officiel·1992 / N°002·page 13·fr
    ...b) avoir l'autorisation préalable du directeur de l'école sur avis...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 18·fr
    ...bunal de Première Instance au Palais de Justice boulevard Farhat H...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 73·fr
    ...Cette Assemblée délibérera valablement quelque soit le nombre d'ac...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 4·fr
    ...tatistique afin de dégager la balance cumulée des dépenses et ress...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 13·fr
    ...subordonné à l'autorisation préalable par l'Agence Nationale de Pr...
  • Journal Officiel·1994 / N°020·page 6·fr
    ...al Dyr Eddahri près de "Aïn Samala" (connue sous le nom de Aïn Ess...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 13·fr
    ...héritiers Hadj Ahmed ben Hadj Salah et autres ; à l'Ouest, par un ...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 6·fr
    ...ions d'absence, les congés de maladie et l'avancement du personnel...