Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 16·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « El Hayatte », situé...
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 21·fr
    ... Dj Gtar (T.F.16 S2 Sfax) – Dj Attig et Dj Bouramli y compris la r...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 9·fr
    ...axation, de même que l'eau est attachée aux terrains définis à l'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 16·fr
    ...ure, numérotées de 501 à 1.200 attribuées aux apporteurs en nature...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 30·fr
    ...0 actions de 20 dinars chacune attribuées comme il est indiqué sur...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 11·fr
    ...vices extérieurs, des organes rattachés et des organismes sous tut...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 7·fr
    ...1) une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 18·fr
    ...ib, Tahar, Mahmoud, Mahsouna, Fattouma, Assia, Khedija et Moufida,...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 16·fr
    ...immeuble Tourki, auprès de l’abattoir municipal à Sousse. **Parti...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 202·fr
    ...sse 1 en cours de validité ; - Attestation de Qualification Intern...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 37·fr
    ...Lucien de Matteis ont cédé à M. Omrane Ben Meflah El Mezabi, Tunis...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 23·fr
    ..., à compter du 21 octobre 1975 Attia Mongi, à compter du 21 octobr...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 21·fr
    ...mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 121·fr
    ... | 206 | Foyer Universitaire Fattouma Bourguiba -Tunis | 39 000 |...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 18·fr
    ...it de boissons de 3e catégorie attachée au fonds. Les oppositions...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 65·fr
    ...e mobilière ou immobilière se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 12·fr
    ...as d'empêchement, déléguer ses attributions au vice-président ou à...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 10·fr
    ...- Congés de maladie Le travailleur atteint d'une incapacité de tr...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 21·fr
    ...Mohamed ben Abdelkefi bou Attour, de Nationalité Tunisienne, demeu...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 13·fr
    ...une cuisine avde ec se qui se rattaché à cet appartement comme par...