Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 9·fr
    ... commerciales, financières se rattachant directement ou indirectem...
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 10·fr
    ...rtements et sur les critères d'attribution des missions et des bou...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 23·fr
    ...Si à l'heure fixée le quorum n'est pas atteint, l'Assemblée se tie...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 5·fr
    ...— Le militaire a le droit d'appeler l'attention de ses chefs sur s...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 6·fr
    ...— Les recettes provenant de la réalisation des opérations se ratta...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 12·fr
    ... à compter du 1er avril 1976 Chatti Mohamed Moncef, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 23·fr
    ...a clientèle et l'achalandage y attachés; 2° le droit au bail tel q...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 15·fr
    ...Héritiers Brahim Gratte et Ahmed ben Amor. A l'Ouest : route et Hé...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 30·fr
    ...— L'immeuble se trouve situé à l'Ariana près des abattoirs, confor...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 49·fr
    ...Monsieur Mohamed Ben Abdelfatteh Ben Mouldi Korbi, titulaire de la...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 12·fr
    ...r Kamel Lassoued a sollicité l'attribution d'une concession des mi...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 24·fr
    ...La totalité de la maison et du « houch » qui lui est attenant du c...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 3·fr
    ...Réaffirmant leur ferme attachement aux principes régissant la Char...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 34·fr
    ...hand de chaussures sis Souk El Attarine N° 1 Sfax Par conséquent ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 59·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Batti Abderrahman Adjo...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 32·fr
    ...mmobilières et financières se rattachant directement ou indirectem...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 30·fr
    ...07 Sfax Partie poursuivante : Attijari Bank (précédemment Banque ...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 9·fr
    ...n médecin de la santé publique attestant que le candidat remplit l...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 19·fr
    ...Le nommé Hassen ben Abdesmad ben Abdelfattah Thabet, demeurant à Z...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 5·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...