1 191 résultats pour ""ARTIS CO""
- Journal Officiel·1964 / N°024·page 5·fr...Ces membres sont répartis comme suit entre les diverses catégories...
- Journal Officiel·1970 / N°031·page 38·fr...Les bénéfices nets, après chaque exercice social, sont répartis co...
- Journal Officiel·1973 / N°010·page 9·fr...des frais de toute nature répartis comme suit : 1°) Lorsque l'aff...
- Journal Officiel·1960 / N°018·page 6·fr...40 ca., répartis comme suit : 9 ha. 89 a. 60 ca. de la catégorie A...
- Journal Officiel·1959 / N°061·page 71·fr...Répartis comme suit : 5 % pour la constitution du fonds de réserv...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 4·fr...tère de la Santé Publique répartis conformément au tableau ci-aprè...
- Journal Officiel·1967 / N°045·page 17·fr... les membres du jury sont répartis comme suit : - Pour juger l'ép...
- Journal Officiel·1959 / N°055·page 24·fr...répartis comme suit : 5 % pour constitution du fond de réserve; 5...
- Journal Officiel·1997 / N°029·page 9·fr...Ils comportent des modules obligatoires répartis conformément au t...
- Journal Officiel·1967 / N°004·page 4·fr...ératives sont affectés et répartis conformément aux prescriptions ...
- Journal Officiel·1997 / N°099·page 36·fr...e cette concession seront répartis comme suit : - Le Petroleum Ba...
- Journal Officiel·1995 / N°011·page 9·fr...ue et biologique, et sont répartis comme suit : - Un membre propo...
- Journal Officiel·1991 / N°006·page 6·fr...membres cités ci-après et répartis comme suit : — Le directeur : ...
- Journal Officiel·1997 / N°099·page 41·fr...e cette concession seront répartis comme suit : - Cadea Petroleum...
- Journal Officiel·1998 / N°086·page 12·fr...après conseils régionaux, répartis comme suit : - Un conseil régi...
- Journal Officiel·1967 / N°031·page 33·fr...2.500 dinars, divisé en 250 parts de 10 dinars et répartis comme s...
- Journal Officiel·1958 / N°004·page 37·fr...Répartis comme suit : 1° 5 % pour fonds de réserve légale ; 2° Pr...
- Journal Officiel·1967 / N°018·page 23·fr...**Bénéfices :** les bénéfices nets sont répartis comme suit : 1°)...
- Journal Officiel·1971 / N°039·page 43·fr...composé de 7 à 12 membres répartis comme suit : - 2 membres repré...
- Journal Officiel·1966 / N°008·page 18·fr...s bénéfices nets qui sont répartis comme suit et dans l'ordre : 1...