Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 191 résultats pour ""ARTIS CO""
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 5·fr
    ...Ces membres sont répartis comme suit entre les diverses catégories...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 38·fr
    ...Les bénéfices nets, après chaque exercice social, sont répartis co...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 9·fr
    ...des frais de toute nature répartis comme suit : 1°) Lorsque l'aff...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 6·fr
    ...40 ca., répartis comme suit : 9 ha. 89 a. 60 ca. de la catégorie A...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 71·fr
    ...Répartis comme suit : 5 % pour la constitution du fonds de réserv...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 4·fr
    ...tère de la Santé Publique répartis conformément au tableau ci-aprè...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 17·fr
    ... les membres du jury sont répartis comme suit : - Pour juger l'ép...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 24·fr
    ...répartis comme suit : 5 % pour constitution du fond de réserve; 5...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 9·fr
    ...Ils comportent des modules obligatoires répartis conformément au t...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 4·fr
    ...ératives sont affectés et répartis conformément aux prescriptions ...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 36·fr
    ...e cette concession seront répartis comme suit : - Le Petroleum Ba...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 9·fr
    ...ue et biologique, et sont répartis comme suit : - Un membre propo...
  • Journal Officiel·1991 / N°006·page 6·fr
    ...membres cités ci-après et répartis comme suit : — Le directeur : ...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 41·fr
    ...e cette concession seront répartis comme suit : - Cadea Petroleum...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 12·fr
    ...après conseils régionaux, répartis comme suit : - Un conseil régi...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 33·fr
    ...2.500 dinars, divisé en 250 parts de 10 dinars et répartis comme s...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 37·fr
    ...Répartis comme suit : 1° 5 % pour fonds de réserve légale ; 2° Pr...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 23·fr
    ...**Bénéfices :** les bénéfices nets sont répartis comme suit : 1°)...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 43·fr
    ...composé de 7 à 12 membres répartis comme suit : - 2 membres repré...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 18·fr
    ...s bénéfices nets qui sont répartis comme suit et dans l'ordre : 1...