Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 45·fr
    ...seront annoncés le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 37·fr
    ...La vente aura lieu le jeudi 20 mai 2010 à 9h du matin à l'audience...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 5·fr
    ...Attendu qu'à l'audience du 8 décembre 2005 aucun enchère n'est int...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 22·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 35·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Le jeudi 05 avril 2012 à partir de 9h...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 11·fr
    ...Il serait adjugé le lundi 11 juillet 2005 à 9 heures devant l'audi...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 46·fr
    ... frais déclarés le jour de l'audience du 30/5/2011 et les frais co...
  • Journal Officiel·1984 / N°074·page 25·fr
    ...-85) à 9 heures du matin à l'audience des créées du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 12·fr
    ...par le Tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 47·fr
    ...à partir de neuf heures à l'audience des criées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 40·fr
    ...t de la saisie aura lieu à l'audience et devant la chambre des cré...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 33·fr
    ...Date d'audience : Le lundi 27 novembre 2006 à partir de 8H du mati...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 2·fr
    ...Juridiction et date de l'audience : Jeudi 8 avril 2004 par devant ...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 44·fr
    ... de poursuite de la dernière audience qui se fixe à mille cent qua...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 35·fr
    ...ner le tiers du prix avant l'audience. Pour participer aux enchèr...
  • Annonces Légales·2015 / N°053·page 20·fr
    ...eize dinars (64.196.000) à l'audience du 7/4/2015 le tribunal de 1...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 46·fr
    ...est fixée à 249.290,000 D Date et lieu de l'audience : Lundi 2 No...
  • Annonces Légales·2022 / N°103·page 8·fr
    ...Le tribunal et l'audience d'adjudication : L'adjudication de l'en...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 46·fr
    ...Il sera procédé le lundi le 23 avril 2007 à 9H00 du matin à l'audi...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 42·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. Le montant de la mise à pr...