Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 40·fr
    ...Qu'elle est limitée : Première parcelle : Au Sud : La deuxième p...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 30·fr
    ...Qu'elle est limitée : **Première Parcelle :** Au Sud : Une route...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 26·fr
    ...Qu'elle est limitée : Parcelle n° 1 : Au Sud : Les Héritiers d'A...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 24·fr
    ...Oued Ain Zana jusqu'à ce qu'elle arrive à Oued Marg Ellil. Limite...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 32·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Alfa »; b) Qu'elle est...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 18·fr
    ...Le coût de production d'une immobilisation incorporelle générée en...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 64·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Er-Riadh » b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 42·fr
    ...| 356 A conforme à la parcelle A du plan T P D n°109483 (réquisiti...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 26·fr
    ...Qu'elle est limitée : Première parcelle : Au Sud : La mer. A l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 5·fr
    De ce point elle suit la limite Sud-Est du secteur I en suivant un...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 14·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Hadj Amor Seghair Rachidi. A l'Est ...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 33·fr
    ...Sonia Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·2014 / N°050·page 19·fr
    ...# MINISTERE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI Arrêté...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 15·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2019 / N°044·page 5·fr
    Loi n° 2019-45 du 7 mai 2019, portant création de la mutuelle des ...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 10·fr
    ...- La Parcelle n° (22) 52 consiste en une parcelle de plusieurs cot...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 32·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Imad b) Qu'elle est sa p...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 53·fr
    ...| 526 A conforme à la parcelle A du plan du T P D n°109485 | Non i...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 23·fr
    ...Souad Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'au...