Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 34·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Rue souk El-Leffa. A l'Est : Rue so...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 35·fr
    ...A l'Est : Pareillement. Au Nord : une route. A l'Ouest : Mabrouk...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 36·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 19·fr
    ...El Hena Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 27·fr
    ...A l'Est, au Nord et à l'Ouest : La P. 97 du plan de lotissement de...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 33·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 11·fr
    ...La limite Nord est une droite AB, de direction Ouest-Est, passant ...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 29·fr
    ...Ramla Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 28·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Cellule destourienne. A l'Est : T...
  • Journal Officiel·2015 / N°007·page 32·fr
    ...Cette redevance est applicable pour l'usager dont l'effluent est c...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 48·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Impasse. A l'Est : Rue de Palesti...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 33·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 27·fr
    ...A l'Est : Bouchoucha. Au Nord : Pareillement. A l'Ouest : Mizoun...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 18·fr
    ...Dar El Joumla Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est ...
  • Annonces Légales·2008 / N°088·page 35·fr
    ...Mohamed Touzri Est : Terre Chabbia Ouest : Terre forestière | D.P....
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 26·fr
    ...Une avenue; A l'Est : Ahmed Kallel; Au Nord et à l'Ouest : Parei...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 71·fr
    ...Ce document est communiqué par le gestionnaire au conseil du march...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 29·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Mohamed Salah Chérif. A l'Est : Un...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 51·fr
    ...Article 1049 Le tiers dépositaire est tenu de restituer la chose ...