Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 17·fr
    ...i par moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 43·fr
    ...consiste en la totalité des parts indivises soit 1032.857 parts in...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 46·fr
    ...Les 24601,816 parts indivises correspondant à (02 H, 46 A, 01 Ça) ...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 48·fr
    ... qu'elle possède 1° la moitié indivise d'une parcelle de terrain d...
  • Annonces Légales·2025 / N°149·page 11·fr
    ...1) La parcelle indivise n°2, c'est la parcelle principale, d'une s...
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 15·fr
    ...La totalité des parts indivises de l'immeuble nommée "Khadija" enr...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 18·fr
    ...Lecture et approbation du rapport de gestion individuel de l'exerc...
  • Annonces Légales·2004 / N°160·page 4·fr
    ...La totalité des parts indivises (1/4) revenant à la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 41·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 1/4 indivises du TF n° 53187 Sfax c...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Le 1/3 indivis du T.F n° 28779 Nabeul c...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 31·fr
    ...te | 3ha 77a 50ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 26·fr
    ...1°) La totalité des droits indivis appartenant à feu Luigi GALIA s...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 64·fr
    ...**Parts indivises à vendre** : les 15500è indivises de TF n° 813 B...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 16·fr
    ...Il représente 332,5 parts indivises sur 798 parts indivises du tit...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 45·fr
    ...les parts indivises (6088.5026/325300 parts) revenant à la partie ...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 33·fr
    ...il s'agit des parts indivises de 21,8m² revenant à la partie saisi...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 64·fr
    ...riculé | 19a 10ca | Les parts indivises du propriétaire mentionnée...
  • Annonces Légales·2024 / N°008·page 7·fr
    ...1) La totalité de ses parts dans l'indivision comptant 104.805 par...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 400 du T.F. 604506 Nabeul, co...
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 8·fr
    ...2025R00645VEPA1 ## Vente aux enchères publiques des parts indivis...