Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 31·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'il comprend au moins un ...
  • Journal Officiel·1967 / N°053·page 15·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 11·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de Vin...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 27·fr
    ...e du 17 août 1960 un brevet d'invention de vingt ans pour : Nouvea...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 10·fr
    ...25 novembre 1959, un brevet d'invention de vingt ans pour : Citlav...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 18·fr
    ...(Inventeur : James Rudolf Strong). Cette invention est caractéris...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 21·fr
    ...Léonardis à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de v...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 16·fr
    ...### Inventeur Walter Meckel Cette invention est caractérisée en c...
  • Journal Officiel·2000 / N°057·page 5·fr
    ...Le nom de l'inventeur ou, le cas échéant, des inventeurs est oblig...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 24·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour procé...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 10·fr
    ...V 751.748, Inventeur : Guy Cherell). Cette invention est caractér...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 9·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un procédé selon lequel la ju...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 33·fr
    ...A déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Com...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 11·fr
    ...e du 29 mars 1960 un brevet d'invention de vingt ans pour : Procéd...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un procédé selon lequel on pr...
  • Journal Officiel·1969 / N°048·page 3·fr
    ...le 26 décembre 1967 sous le N° 963.103 (Inventeur : Stanley Culver...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que ce patron métalli...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 14·fr
    ...2652829.8-21 Inventeur : Herr Ing. Karl-Heinz Kleim. Cette invent...
  • Journal Officiel·1984 / N°023·page 24·fr
    ...BREVET D'INVENTION Protection de la Propriété Industrielle Servi...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 41·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par le fait qu'il est essentiell...