Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 24·fr
    ...Il sera procédé à la vente d'une olivette, située route de Gremda,...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 8·fr
    ...parcelles de terre, olivettes, deux maisons et un jardin à Zaghoua...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 16·fr
    ...Une olivette sise au lieu dit Chorf Ghedhabna, comprenant 200 pied...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 7·fr
    ...La totalité d'une olivette, complantée de 55 pieds d'oliviers sis ...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 26·fr
    ...tionnaires de la Société des Olivettes du Maiana en liquidation a ...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 28·fr
    ...t d'Essed, consistant en une olivette complantée de 105 pieds d'ol...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 33·fr
    ...ablissements Paul Ricail et Ganivet et Fonderie le Moteur Réunies,...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 18·fr
    ...Jaffar consistant en 3 olivettes située à l'Ariana Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux olivettes contigues, d'une co...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 14·fr
    ...mmali et relative à diverses olivettes sises dans la forêt de Djem...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 2·fr
    ...lable, préfère vivre dans l'oisiveté des revenus du travail de son...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 6·fr
    ...huit olivettes. (1) Bouras à la forêt de Djebel Lahmar; (2) Ghars ...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 12·fr
    ...urneaux est permise dans les olivettes pour la défense des récolte...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 11·fr
    ...s comprenant de la terre des olivettes et des constructions, situé...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 19·fr
    ...e sur l'embrase au moyen de 4 rivets, (6) aucun risque de peinceme...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 16·fr
    ... sans nom, consistant en une olivette sur laquelle est édifiée une...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 13·fr
    ... sans nom, consistant en une olivette de 150 pieds d'oliviers, sit...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 29·fr
    ...Ridha DJAMAI, et Marcel GANIVET, conformément aux dispositions des...