1 436 résultats pour ""IVET""
- Journal Officiel·1959 / N°041·page 24·fr...Il sera procédé à la vente d'une olivette, située route de Gremda,...
- Journal Officiel·1958 / N°034·page 8·fr...parcelles de terre, olivettes, deux maisons et un jardin à Zaghoua...
- Journal Officiel·1965 / N°027·page 16·fr...Une olivette sise au lieu dit Chorf Ghedhabna, comprenant 200 pied...
- Journal Officiel·1966 / N°047·page 14·fr...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
- Journal Officiel·1961 / N°031·page 7·fr...La totalité d'une olivette, complantée de 55 pieds d'oliviers sis ...
- Journal Officiel·1971 / N°026·page 26·fr...tionnaires de la Société des Olivettes du Maiana en liquidation a ...
- Journal Officiel·1979 / N°055·page 21·fr...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
- Journal Officiel·1962 / N°064·page 28·fr...t d'Essed, consistant en une olivette complantée de 105 pieds d'ol...
- Journal Officiel·1966 / N°026·page 33·fr...ablissements Paul Ricail et Ganivet et Fonderie le Moteur Réunies,...
- Journal Officiel·1975 / N°077·page 18·fr...Jaffar consistant en 3 olivettes située à l'Ariana Gouvernorat de ...
- Journal Officiel·1971 / N°017·page 30·fr...La propriété bornée consiste en deux olivettes contigues, d'une co...
- Journal Officiel·1964 / N°027·page 14·fr...mmali et relative à diverses olivettes sises dans la forêt de Djem...
- Journal Officiel·1962 / N°043·page 2·fr...lable, préfère vivre dans l'oisiveté des revenus du travail de son...
- Journal Officiel·1958 / N°030·page 6·fr...huit olivettes. (1) Bouras à la forêt de Djebel Lahmar; (2) Ghars ...
- Journal Officiel·1962 / N°046·page 12·fr...urneaux est permise dans les olivettes pour la défense des récolte...
- Journal Officiel·1967 / N°049·page 11·fr...s comprenant de la terre des olivettes et des constructions, situé...
- Journal Officiel·1980 / N°011·page 19·fr...e sur l'embrase au moyen de 4 rivets, (6) aucun risque de peinceme...
- Journal Officiel·1960 / N°037·page 16·fr... sans nom, consistant en une olivette sur laquelle est édifiée une...
- Journal Officiel·1958 / N°040·page 13·fr... sans nom, consistant en une olivette de 150 pieds d'oliviers, sit...
- Journal Officiel·1960 / N°003·page 29·fr...Ridha DJAMAI, et Marcel GANIVET, conformément aux dispositions des...