1 180 résultats pour ""ORNES""
- Journal Officiel·1965 / N°014·page 26·fr...té de tous les côtés par les bornes suivantes : B 34; B 35; B 104;...
- Journal Officiel·1976 / N°004·page 3·fr...sus-indiquée passant par les bornes N° 8 et N° 7 jusqu'à l'Oued Se...
- Journal Officiel·1961 / N°015·page 3·fr...14° Jet de matières quelconques dans les cuvettes des bornes-fonta...
- Journal Officiel·1976 / N°004·page 11·fr...a borne N° 1 passant par les bornes 5, 4, 3 et 2 de la limite sépa...
- Journal Officiel·1965 / N°061·page 33·fr...flexible qui relie l'une des bornes des lampes d'éclairage au fais...
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 3·fr...lacé ou fait disparaître les bornes, fossés, repères, murs, signes...
- Journal Officiel·1994 / N°020·page 6·fr...u périmètre communal par des bornes en forme de pyramide rectangul...
- Journal Officiel·1976 / N°004·page 6·fr...bel Boukadi (passant par les bornes 5 et 4) change de direction lé...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 32·fr...ce tableau et comportant des bornes de contrôle dénudées correspon...
- Journal Officiel·1958 / N°032·page 4·fr...1° Laitage sous les critères des bornes-lontaines, dans les bords ...
- Journal Officiel·1975 / N°029·page 15·fr...al ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
- Journal Officiel·1994 / N°096·page 11·fr...- Tout dommage ou détérioration des bornes de délimitation visées ...
- Journal Officiel·1966 / N°039·page 21·fr...es deux propriétés entre les bornes 8-9 et 10; 2°) d'une servitude...
- Journal Officiel·1988 / N°030·page 8·fr...lacé ou fait disparaître les bornes, fossés, repères, murs, signes...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 27·fr... limite au Sud-Ouest par les bornes B 81 à B 21. **Poursuivant** ...
- Journal Officiel·1974 / N°065·page 3·fr... communal en passant par les bornes 2, 3, 4, 5 et 6 de ce périmètr...
- Journal Officiel·1960 / N°026·page 12·fr... limite au Sud-Ouest par les bornes B 81 à B 21. **Poursuivant :*...
- Journal Officiel·1985 / N°062·page 11·fr...b) bornes de repérage ou dispositifs équivalents fixant l'emplacem...
- Journal Officiel·1991 / N°043·page 8·fr...6) Lavage sous les orifices des bornes-fontaines, dans les bassins...
- Journal Officiel·1991 / N°046·page 5·fr...onfondent en passant par les bornes ainsi numérotées : BL 43 corre...