Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 39·fr
    ...lem en qualité de propriétaire sera effectué le 26 mars 1975 par M...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 10·fr
    ...La présente disposition sera appliquée d'office par les juridictio...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 19·fr
    ...Mohamed ben Hattab Touati, en qualité de propriétaire, sera effect...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 47·fr
    ...r, en qualité de propriétaire, sera effectué le 30 avril 1979 par ...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 28·fr
    ...en qualité de propriétaire sera effectué le 17 février 1975 par Mo...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 36·fr
    ...lli en qualité de propriétaire sera effectué le 31 mai 1974 par Mo...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 28·fr
    ...li, en qualité de propriétaire sera effectué le 18 mai 1967 par Mo...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 11·fr
    ...ne, en qualité de propriétaire sera effectué le 27 mai 1968 par Mo...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 11·fr
    ...Un tableau de promotion sera arrêté à la fin du mois de novembre p...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 19·fr
    ...ane en qualité de propriétaire sera effectué le 5 juin 1976 par Mo...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 40·fr
    ...en qualité de co-propriétaire, sera effectué le 10 septembre 1973,...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 11·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en prio...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 20·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 23 décembre 1969 p...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 13·fr
    ...en qualité de co-propriétaires sera effectué le 3 juillet 1969 par...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 33·fr
    ...Elle sera annulée de plein droit, si une déclaration de perte n'a ...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 5·fr
    ...Chaque déclaration sera affectée d'un numéro d'ordre et un récépis...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 14·fr
    ...Il sera proposé trois sujets parmi lesquels le candidat en choisit...
  • Journal Officiel·2014 / N°012·page 27·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des notes ...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 10·fr
    ...Dans le cas où les travaux seraient confiés aux Gouverneurs, il se...
  • Journal Officiel·2010 / N°087·page 30·fr
    ...Un procès-verbal sera établi pour chaque réunion. Art. 6 - Le pri...