Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 869 résultats pour ""STIMAT""
  • Annonces Légales·2019 / N°042·page 10·fr
    ...Estimation de la valeur de l'immobilier : Les milles sept cent se...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 54·fr
    ...dinars (9.365,000 D) d'après estimation de l'expert Monsieur Brahi...
  • Annonces Légales·2010 / N°037·page 45·fr
    ... 300 millimes, et ce selon l'estimation de l'expert Mr. Saâd Ben ...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 6·fr
    ...t | Demande de prix ou devis estimatif | 00 - 09.01 - 97 | | | ...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 18·fr
    ...ate du 19/02/2014 du montant estimatif de 31.200,000 Dt, sur la ba...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 16·fr
    ...d'évaluation qualitatives et estimatives, c- planification et cond...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 219·fr
    ... parties concernées, le coût estimatif et la durée d'exécution, - ...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 30·fr
    ...daté et signé; 3°) Le détail estimatif doté et signé; 4°) Une atte...
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 19·fr
    ...illimes (113118d868) selon l'estimation de l'expert Ali Abderrazak...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 10·fr
    ...inars (66.750.000) d'après l'estimation faite par l'expert Monsieu...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 78·fr
    ...ent la soumission, le détail estimatif et la description des carac...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 52·fr
    ... (289040,000 dinars) d'après estimation de l'expert judiciaire Abd...
  • Annonces Légales·2022 / N°060·page 4·fr
    ...es pour déterminer la valeur estimative du terrain. 2- La cession ...
  • Annonces Légales·2025 / N°162·page 13·fr
    ...tres (1.180.470d837) selon l'estimation de l'expert M. Fethi Ben L...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 24·fr
    ...4°) Le détail estimatif dûment remoli daté et signé. 5°) Un cautio...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 17·fr
    ...D'après les estimations de l'expert Monsieur Ali Miladi chargé en ...
  • Journal Officiel·1988 / N°025·page 7·fr
    ...u à défaut, se baser sur une estimation d'office. Art. 4. — Toute...
  • Annonces Légales·2010 / N°114·page 47·fr
    ...frais de la saisie après son estimation. Les conditions de l'insp...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 3·fr
    ...Collationnement; — Méthode d'estimation; — Les Statistiques de ren...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 34·fr
    ...nte dinars 89240d.000) selon estimation de l'expert. Date d'audie...