Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Annonces Légales·2023 / N°056·page 2·fr
    ... pour chaque personne, tel que stipulé au chapitre 6 des Dispositi...
  • Annonces Légales·2018 / N°084·page 58·fr
    STIP sis au Centre Urbain Nord - Boulevard de la Terre - 1003 Tuni...
  • Annonces Légales·2023 / N°099·page 6·fr
    ...dépendamment du quorum tel que stipule les lois et réglementations...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 4·fr
    ...Ces conventions ne doivent pas stipuler des garanties hors projet ...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 22·fr
    ...et commerciale de la Banque et stipulant que : 1 - « La société p...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 34·fr
    ...le n° 7205711 du 21 août 2007, stipulant la vente sans conditions ...
  • Annonces Légales·2023 / N°095·page 10·fr
    ... à 10h du matin au siège de la STIP sis centre urbain nord, Boulev...
  • Annonces Légales·2015 / N°111·page 34·fr
    ...Société Tunisienne des industries de Pneumatiques (STIP), dûment r...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 36·fr
    ...n des conventions réglementées stipulées à l'article 115 du Code d...
  • Annonces Légales·2005 / N°087·page 5·fr
    ...qui stipule ce qui suit « Dans les trente jours de la publication...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 2·fr
    ...mille dinars, selon ce qui est stipulé au chapitre 6 des dispositi...
  • Journal Officiel·2018 / N°002·page 11·fr
    ...l'un des critères de (a) à (e) stipulés dans le présent article, o...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 51·fr
    ... la Cour en date du 23.02.2001 stipulant l'accomplissement des pro...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 3·fr
    ...de trois ans avec les pouvoirs stipulés par les statuts. 2010T025...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 2·fr
    ...Aucun 10- Stipulations relatives à la répartition du résultat, à ...
  • Annonces Légales·2018 / N°012·page 63·fr
    ... soutien des concours" tel que stipulé à l'article précédent. Plu...
  • Annonces Légales·2022 / N°015·page 2·fr
    ...de la société pour qu'il soit «STIP DISTRIBUTION» et gardera la mê...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 39·fr
    ...position des partis politiques stipulées au Journal Officiel de la...
  • Journal Officiel·1993 / N°012·page 13·fr
    ... la garantie de l'État et être stipulé à un maximum de : - 180 jo...
  • Journal Officiel·2026 / N°005·page 18·fr
    ...tions techniques et sanitaires stipulées dans le présent arrêté af...