Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 694 résultats pour ""STRUCTURE""
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 3·fr
    ... | Structure responsable | Délai de réalisation | Structure resp...
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 8·fr
    ...1) Les structures de la sûreté nationale ; 2) Les structures de la...
  • Journal Officiel·2010 / N°085·page 24·fr
    ...- superstructure et gros oeuvres : - murs - constitution d'un doss...
  • Journal Officiel·2022 / N°027·page 14·fr
    ...Sont rattachées à la direction générale de l'établissement les str...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 91·fr
    ...0 000 | | | | | -Infrastructure Ligne D (Tunis El Kabbaa) | ...
  • Journal Officiel·2014 / N°090·page 9·fr
    ...ce de ses fonctions ou à la structure publique dans laquelle il tr...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 23·fr
    ...#### 5.1.7 Engagement de mettre en place une structure d'audit int...
  • Journal Officiel·2016 / N°074·page 16·fr
    ...8 - Les structures publiques doivent mettre à la disposition des c...
  • Journal Officiel·2019 / N°037·page 14·fr
    ...2 - Les ressources du fonds sont réparties entre les structures sa...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 13·fr
    ...### Section II #### Les structures d'exécution Art. 8. - Le comp...
  • Journal Officiel·2020 / N°106·page 21·fr
    ...- le nombre de structures et établissements sanitaires engagés dan...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 56·fr
    ...Certaines immobilisations sont d'usage spécifique pour les structu...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 17·fr
    ... | Les éléments du plan | Structure responsable de l'étude | Cal...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 28·fr
    ...A cet effet, elle comprend les structures suivantes : 1- La sous-...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 67·fr
    ...• Infrastructure Militaire - Programme 1990 (1) S/ Total 1 : 2) ...
  • Journal Officiel·2005 / N°077·page 26·fr
    ...- Structures et réseaux de planification des interventions et de r...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 16·fr
    ..., en collaboration avec les structures concernées les mesures d'ac...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 45·fr
    ...Sa surface est de 47 m² cet entrepôt est bâti en briques et struct...
  • Journal Officiel·1986 / N°073·page 12·fr
    ...tion de tous travaux d'infrastructure et de mise en valeur tendant...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 6·fr
    ...iellement, la refonte de la structure de l'Organisation, l'élargis...